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- 53 par reciprocite Dans opinio contraire, melle eri
ruit que les parties alent oui faire uti siritatile sich et qu'esse aient mal qualisse leuripsiration Dan cicorum dans iuus Ies cas analogues, las tribulam l s'attacher, non ad qualincation de Pacis, mais ad ii de Passaire, aliutention reelle stes partie8. Les donations indirectes, simisees te don ma soni soumis a lausivocation mur ingratitude Sinon, leo inurio ruit miseri'avance tine renonciation qui est pro Asres Vtar montra que toutes le donations sontis blasmur ingratitude, occupons, uous de rexceptio id uit acla regi par Part. 59 a Pegar de donatione
ne concernaeque les liberalites faues en me de determi mariage convenu Gest e qui alto jugsi par Parret ddem γ' nous avonsua ori plus haut inubry e
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troiaveront ceriu'il ne uouverint pas dans colui du dona-taire. Cessant ratio aegis, cessat essectus.
Cette solutio plus morale et plus equitille que cello qui docouturai de application litterat de Part. 59 trouu unappui dans Part. 1518, qui sivoque te precipui stipulmen sa-
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- 55 usu de Pepou contre teque la siparatio de corps a etsi prononesi et dans la comparaison des art. 2994 959 qui se contrediresent formellement dans le system olides donations entre futura pou ne seresent pas revocabies mur
L'epoux, qui demande contre so corioin ta revocationd'une donation pour causeri'ingratitude, dolNil preat lementdemander la siparatio de corps I a Coutume 'Amou Art. 314 dsicidia la question amrmativement; mais commeaucun exterae lesie foumet simu demandeur en 6VO-catio a cette condition nous ne pensons Oint queda re- cevabilit de actio en sivocation d6pende de Pintroduction realislei'une demande emssiparatio de corps ut Pesset que prodesrait rabsenωχ'une pareisse demande serest de salae prosumor plus facilement te pardon. ΑΘ et Rau
SEcTIONIV. - Par qui et contre qui a revocation Our ingratitude eui-elleratre demand/eyL'actio en revocation mur cause d'ingratitude eviratre exerege par te donate conuele donataire. Μais cette actiones esse transmissibi par succession activement et assi--ment
rovocation comme essentiellement personnelle a donateur, et comme ne polivant tre exerce ni par te ligritier du
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triotion sisultestis lacloi 139 a Digeste, De Regulis auris:
θ-8 tiones quae morte aut tempore pre eunt, semia istium
judicio salvae permnent Pothier pensait encors que les hsiritior didonateu seresent recevablas a intenter cette action,
La premiere exceptio consiste a rendro Paetio transmissibi aucheriti si donateur lorsqu'esse' etsi intente' par tui. est la d reste applicatio de la maxime
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I 'tigritier u mari s ourres argue de adultem de la lammo ou demandor la sivocation des mantages nuptiaux satis licia lamme par so mari. En e t Part. 336 C. sin ne permet qu'au mari de dinoncer adulthro de lalamme. 'actio civile comme actio correctionnesse est essentiessemen attachsie ada personne d mari Le ministere public lui-meme ne peut continuer lesiourauites, si te mari Vient a dec6der Mire ancienno juris udence, ainsiri a deSarreis rsicent. Rennes, 30 jussiet 1864yont admis cette solutionque commandent les plus uissantes aisons de morale et
viis en est-il de meme de Padultere tamari, accompagne sol de circonstances revues par Part. 339 O Code psinat, Sol d'autres circonstances utrageantes our sipouse lagitime. ous ne te pensons Oint. En esset, lasoursuit de Padulter dumarii'ostias, d'Urbs te dispositions de lacloi, une action personualissime lida semine Aussi, pouro que lassans reproches a mari remontent a Pepoque de rexistencedu mariage les heriuers ourroni 'en prsivaloir Our demander la 6vocation des liberallias saltes a mari par lasemme Cette doctrine a sit admis pariun jugemen d tribunal de Savorno duri 1 uillet 1828, doni ΜΜ. roplong et Demolo emiiunt les motis morologe et qui ut consi si par ursit de la Cour de Colmar du T anuior 1830 Letouocilam contre et arrsit, ut rejetsi par arret desta Chambre
I nous reste su ce Oint a examine Une question asser
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ses hsiriuors 8 Question delicato, vivomen discuiue et qui mis en opposition les jurisconsulte les plus distingusis
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jetent en consoquonce la regie omnes actiones quae morte aut tempore pereunt semel inclusae judicio salvae permnmt. Pour nous, nou prsilaron nous e teni a ce principe, pos par escisigislateur romains, admis universellement
Νous ne saurionidavantage admetire que largvocation soliune peine qui ne uisse si appe que te donatiare. En etat, si lausi catio est une eine ce 'est qu'une pein civileli laquelle omne Mut applique inus te principes, droit criminet. Si Pactio en revocatio est penale esse ne restpas si ossentiellement γ'elle dolve future inutes le rhgles impossies a Pactio publique et qu'esse ne uisse supporter lacombinaiso des principes qui regispent cette actio et Paction civile. Or il est certain que actio civile pou la r paration didomnage eu etre exeresi contre les represeΠ-tants duisilinquant, quoique actio publique sol eleinte. II dest enitro do momo de Pactionis revocation poUr CRUSe,d'ingratitude Par la demande e revocatio te donateuru'avait pas seulement vovi infliger une pein au donataire, i mulat aussi reprendre te biens γ'il ui avait donnes et nou ne Uyonsia murquescit ne murrat plus tu latre quandua succession dia donataim 'est ouverto. Dii reste le
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que leur auteuri'aurait pu conserueris'il avait vecu, suffraii Mur nous empsicher demous ange a me opinio quilla pOur esse γ'un argument a contrario et ou nous en tentra la regie gsinsirale surda transmission active et passive des actions dia intenteeh. I 'art. 55, en dsiclarant qu'illa'est a necessatre que lec pille est condamne, tendo justisse nouo solution 8i Popinion contrairo test celle ducisigitialeur il est evident
murrat eue intentsi contre les herilier du donataire Deco que lalai,' pas demand une Ondamnation nem Sserati it pas permis de conclum qu'elle a peut-gire voviupermetire parcili a donateu de suture Pactio commentae contre les tigritior dii donataire 3 La Cour de Bordeaux, par arret dii 6 mars 1854, a consacryropinion que nous venon de dolandre SEcTION V. - .delai clam teque la demande es resonationpour ingratitude doliratre formee I 'actio en revocatio mur causera'ingratitude est ne actio ponale . Esse aiour objet principes la onmance d'une injure, 'est une action vindictam spirans. Gest tam carac tere lacon e conssiquences doni une des plus importante8eSt, que ceti actio dolve ire exeresi dans uti delat rhs- bres, fixo cun an parci Code apoleon. Lo lsigislateum ainfimis finisu controverses de ancienne jurisprudenee, o trois opinion disyrentes 'etaient produites Les Uns ne homaient celte actio que par te deles ordinatro decla pres' cription, par 3 ans. 'autres a contrair appliquatent aprescription decennale des actions seseis ires. 'autres
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oia illa et commis et a boutra'une anno a compte dece Uour, te donateu devrait tabli qu'illa' pu Moi con-naissancei talit que plus tard. De ce que 'est la pr6somption de pardo qui a festinxerlorasilai amne si courte dursis, i est facile de conclure quel pardon, Oit expres, sol tacite, avant expiratio de Pannsie, rendrait te donateur non recevabie dans sa demande
BOnues minurs. Servanda non sunt pacta quae ad delinquendum incitant. De plus, si pareille renonciation init licite, esse omerest une clauso de style qui reduires a Psita deletu morte les dispositions si sages de art. 554 956. Une difficuli surietis malilire consiste dans te mini de fauoi si torsque is festi'ingratitude a te ellach, sol parte pardonta donate , soli par expiration dideles d'un
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prescription proprement dit, tu cerasilai ne constitu ι-ilqu'une simple Ocheance 3 Cette question pr6sent unciniaret pratique tres-considerable En esset, 'it 8'agit dune prescription 1 on deura applique Part. 2252 et suspendrele deles d'un an pendant la minori te, interdictio duraon, te tu de se Mant-cause 2 on deura suspendre te coursdu meme deles enire sipou pendant te mariago 2253 C. N.);3 audie dei'admetire commemioyen de conserver Pacu0Henasivocation quod demande en justice, on deura admetiret cles modes interruptis decla prescription, dictos par tesari 2242 et suisants. ous pensons qu'il flagit d'un simpledoclisianco 1' Enisset, te silenco de Part. 5 surda naturedidelia est tres-significatis, Mors que rart. 966 declare que Pactio en sivocation Our cause de furvenance 'enianis est foumis in regie de la rescription 2' 'un mire cote si e delatin'un an tali une siritable rescription illaudrait dire quoi dsilai ne cour pas entre epoux pendan, Immariage Or, cetis solution conduirat a des resulinis inad--ssitiles Une anne d'habitation commune em cherat lemari de demander la separatio de corps contre a lammeccupabie 'adultere 2 2 C. .), et spondant iliourraiten arguer, longiump apres eui-etre, a moment de ladissolutio G mariage, mur demander Ia 6vocation deε donations qu'il aurait mites a son moum. Queique inadmis sibi que sol ce resultat, i est novit te dans le systemeque nous Helons It lautionc deciderique te dsilai risi pax Part. 96 ne constitue qu'une simple dechgance , laudis Suria pr6somptio que te donateu qui est rest uno dans Pinaction, aprhs avola connile delit commis contre tui est repute, auiout de ce temps, en avolsaccordeste pardon au