Mémorial administratif de Gand, Volume 18

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Grande dam du petit B-uintae 89. Irrete ovat auis et de fondati s religisvses gravant rabiens provenant des Beguinastra.

si Arellives communales.

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90. Le directeur genera du culte aciresses auae etais deputes Par- rete ova portant que es commission des hospices sontoblisees 'aequitier es services religimae sint se trouventchargentes biens deici-devant Beguinasses.

Des doutes 'clinient leves asseet gngralement fur a questionde savoir, si te commission administrative de hospices sonttenues de laire exongre les services religieux et landations doni se trouvent chames aplupari des biens des ci-derant bominages. Plusteum contestations m/me avalent pris naissancea cause des resus de disrarentes administrations d'hospices, de satisfaire Leet Egari aux pretentions exercges h leur charge par diverses labriques 'eglises Tanto ron foutenait que te decret duri 6 juin 1806n'eisitioin applicabie a respece attendi que ce decret ne concernat que les biens doni les hospices avalent obten Penuoi en possession e verti de lacio des ventos an IX, et nunementceux desieguinages tesqueis elatent pass6s aux hospices par suite de Parrete du 16 lauetido an VIII don te decret dura juin ne salsaitioin mention. D'autres latiles administrations d 'hospices pr6tendatent mme Oppose auctabrique Pavis du conseil 'Εtat approuu par lewuvernement Danmis te decembre 1810, et se retrancher de riere la disposition contenue dans cet avis pou souteni que lesbiens de eiadevant eguinages leur avalent et devolus quiues et libres de inulas charges. Pour latre cesse ces disserends et ces incertitudes, Sa Majeste Vient, apres moir entendu son conseitru'Εtat, de porter Parrete doni vous trouvere ciriointi extruit.

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Arrete roya portant interpretatio de farrete du Iannis 1822. Wij ILLEM , si de Gratie Gods, honing de Nederianden,

1 Conserve et alias analyse, aux archives decla province.

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95. N est recommand aua etat deputes 'assurer 'observat

de Parrete qui precede. Ian de Ed. r. Ichtb. Heere sed Staten an λιι

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Gent, de 30 october 1824.