Études historiques et critiques sur les monts-de-piété en Belgique

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Micheli fit, io 29 januior 1618, un contrat avec les magi trala de Bruxelles pour rύjer leur inter vention dans la

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6a ORGANISHION D'UN WM M UNIFORMEtoute leur sympathie potir ces institutions et inute leur sollicitude pour Ies classes Ouvrthres, poshrent la premiere pierre du mont de Bruxelles, doni la constructi On futachevcle vers te milieti do i 'annsio 1618. Rassursis par la solennelle approbation que l'sipiscopathelge venali de donner aux viles de leur architecte, et

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Da ministres et domea quo de la cour; cegsam fous conre dicta et em schemen3 au contraire. Les momes letire patentes furent, fous la mome date,

Broehure du temps, Mus te litre de Mons pieιαιis, etc., p. 6. BUT Eres. - Νous ne reproduisons pas toute cette instruction ou rἡgle de conduite. Parce que nous donnons plus loin in eoetenso te plan de Cobergher. Ilithralement conforme, dans ses dispositions principales, a laprisente instruetion.

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si x au plus, qui, les trois premiῆres annges, lanctionuerout tous ensemble, et qui Plus tard resteront en activitsi deuxh deux et en se rempla ut chaque antita. Ces conseillers proteront serment et jouironi des privilines qui serontaccordsis avx ossiciers des monis. It y aura aussi pour l 'administration de chaque mont unsurintendant particulier et d'autres emploΤέs, lous nommta par te surintendan gsingrat aveo des traiiementa a fixer partui, et oblissis de preter serment entre ses maius. Le reste de ce rsiglement concerne Ia crtation aeuti Pr mier sonds mur les monta, au moyen de rentes h consti

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III.

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Et soni inutes tesdietes mai sons declaraes amorties par leursdictes Alleges et exemptes a tousiours de toutes charges les eoncernans, dequelque nom, o4 qualit si qu'elles pourroient estre. Mubg serme consance, que les magistrata des villes ne mettroni en dissiculisi pareille exemptionet descharge de leur pari, en considθration du grand bien resultant de dictZ monιε, au soulagement de leurs bourgeois et auires habitans nεces

En attendant que lesdictg monis soyent sumsam ment laurnia de fondset capital propre, mur en latre prest aux indigens ; ce que Dieu ardant se sera avem te temps et en peu d'anuhes, sans interest de personne, partes hien saltet et aut mosnes de gens charitabies, et auires moIens trouveL par ledici cohergher. Leursdictes Alleges ont consenty et permis 1 unchaseun d'achapter rentes h la charge desdicta morus, au cours de si x et un quart de cent par an , et en dessoubr, ou hien a tet denter que les villes de parineς1 ont ac ustumh de lever argent es occurrences de leurs

Le tout de l'avis tant des archevesques que de bon nombre d'lvesques de par-desa , et d'autres principaux thhologiens , ensemble des Consetisd'Estat, Privi, et des Finances de leursdictes Alteres. VII.

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Et puis aprδs seront vhrishes et interinles par Ies protecteurs desdictis monti-desiere, cy-aprhs menti Onnez. XI. Μοrennant Moy seront lesdictes constitutions de rentes honnes et val- Iabies, et deburoni estre tenues pour telles, selon Ia dhclaration en laicte Par Ieuradicies Alleges, sans avoir de hesoin d'aucune aut re formalitεpour sortir leur plein et eniter essecl. xII. Et ont leursdietes A ltetes est si servies de declairer, que tant les constitutions que rachapita desdictes rentes, seront stancqg et libres eu payementde inus emita qui en pourmient estre deubet a icelles. XIII. Comme aussi que lesdictes rentes seront exemptes d'impositions , qu tisations, et contributions, soli de centiesmes, vingitesmes, dixiesmes ouautres deniers ; et ghndralement de toutes charges ayans cours a prisent, et qui se murmient lever is i 'advenir, par qui, et par quel Ord re que cepuisse estre.

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tes dentem desdietz movis se presteront a interest de quinae mur cent,la premihre annhe. XIX. Au ut de laquelle, ou peu apths, ledici interest se rataissera 1 m sure des commodito et saeuit eg de chaseun mont, et se continuera ledictrahaissement .mesme proportion, de temps , auire, mur ensin Ie ridui reh coum de renis et audessoubet, mur te plus grand hien publicq. XX. En reeevant lesdietx gages, it en sera satis estimation , par priseurssermenteE 4 ee commis, mur ni re te prest . l'advenant d'icelle. XXI. L interest ne se comptera que mur les fours enmurra depuis Io gage apportῆ. sans user du compte de sepmaines rompues, ni auires semblabies inventions des Lombard s. XXII. Et se garderont les gages non rachapter esdicta moras un an entier, tequel revolu, ii s'en sera vendue publique au plus offrant et demier en-cherisseur, Mur recouvrer sur te pris de la vente te prest axem l'interest

xXIII. Lequel pris de la vente venant 1 exceder ledici prest et interest, ee

et commetire mur protecteurs et conservat eurs des movis eriger, et quis'origeront es pays de Brabant et d'Outre-Meuse, l'archevesque de Ma-lines, et leur chaneelier de Brahant, qui sont 1 prsisent, et apres eux leurs successeurs en dignith et ossice, comme aussi elles usinommeroni prolec-

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leurs et conservat eurs des monti des autres provinces , lorsqu'it 3 en aura

V. Auxqueis protecteurs ledici furintendant Mntrat et ges successeura enla charge se deburoni adilresser, pour ostre assisleg de leur bon avis, conseit, direction et rhsolution, en tout te qui regataera tant l'εrection, pratieque, conservation et privilsiges desdictet morus, qu'autres matthres importantes.

XXVI. It y aura aussy pour la meilleure conduite des assai res et hesognes ordinatres desdictu monis, aucuns personnages notabies, et bien qualinea, des villes ou ilet seroni eriger, qui porteront ultro de conseilliera d'iceux monta, jusques h tel nombre que sera trouul expsidient par tesdiet g pr ieeteura et furintendant ghnsirat, aux Danchises et exemptions doni joui sent les domesticques de leursdictes Alteres. XXVII. Des elet tilire eb exemptions Jouira paretilement te surintendant particulier qui sera commis en chascun monι, au chois dudici furintendant generat, et a tela gages M'il Iui accordera. XXVIII. Et s'htabliront en oultro en chascun desdicis monta un gressier, ensemble des commis et secretaires ; et auires ministres et ossiciem, , la coIIation dudici furintendant generat , aux gages qu'il l uvera convenir, et franchises telles que dici est. xXIX. Le surptus de la formo et manthre de I'administration desdictet monis, est sphei sit es statuta et ordonnanees particuli hres d'iceux , dont ii n'est requis de latre icy disecura Τ.