Études historiques et critiques sur les monts-de-piété en Belgique

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Volci Ies Mnexions judicietases que fati, h propos de cetis

conditiis et administrsis conformsiment aux let tres-patentes

du 18 januler 1618 par tesquelles iis avalent sitsi sitablis, et par les articles 64, 65 et sis de la capitulation Dite devant Lillo lo 27 aosit 1667 doni l 'exsicution a clid ordonnsie par

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monis csidsis ; la question de propriέω et de participation

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L'institution des monuine-pisitsi vύgsitati au milieu de inutes ces causes de ruine. Aussi, te personnet administratis Paru il ne plus songer qu a la conservation de in positionet de ses privilέges. Les ossiciers des monis 6tant de nouueau molestsis pOur monter Ia garde, Arnold-Fransois de Guts hovon nommsi surintendant-gύnsirat te 25 octobre 1694 reprύsenta augouuernement i 'impossibilitsi ou se trouvalent ces employsis, par sui te de lotirs lanctions, de satre ce service public donii Is si talent d'aille urs exemptas par leur brevet de nomination. Le roi confirma celte exemption par apostille du

nant les exemptions en matthre de contributions, ne stipula it rien en faveur des ossiciem des montavie-pisitsi. Celle

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Lo 28 mai 1725, une liste des assi anchis des droila de laprovince, des villes et auires lieux des Flandres, fui publide

On y remarque les franchises que voici :Les conseillers assesseiars et te surintendant particulier du mont de Gand ont la franchise de deux pthces de vin ;de plus, iis jouironi de la franchiso enithre des moyens couranis de la province fur toutes les autres esphces de consomption, Par-dessus. Ia franchise des droita des villes , mus des vingtihmes diis Myagelden, pour Iesqueis iis ne jouironi que de la franchise de la moltiέ. - Les commis et les deux secitaratres n'ont pas de franchise fur te vin , mais fur les tithres, gratus, etc. Aux conseillers et furintendant du mont de Bruges franchise des moyens couranis de la province , de deux pthces de viti et des droiis do la ville fur te pied regisi par la trans

t Memes archi es. Plaearda dea Flandrea, lom. v , P. I 00.

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Los causes de la d6cadence qui menaqait les monis da- talent de loin et se prsisentalent aveo une multiplici V dgs- ρομrante. Falsons te hilan de leur siluation au potnt de vue sinancier et administratis. D'abord, les cusinemenis politiques, Ia continuita des guerres, la destruction du commerce et de l' industrie parte Τmitsi de la Barrihre, avalent jetsi nos Provinces, nos villes manufacturiores furtout, dans uti clat de languetaret d'apathie volsin de la missire. Les opsirations des mont de-pisitsi tendirent dono a se restreindre constamment, Parcon quem leura hέnsifices aussi 3. D'ailleurs, te capital desmonis clait singuli hrement diminusi, tandis que les rentes h servir s'6levalent encore en 1751 h leur chissi e primitis

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La diminution dia capital des monis helites avait plusi eum causes d'une nature hien ditarente. D'ahord le gouuernementcontinua it de ni re a cos institutions des em prunis frύqtaenis ot considio rabies, qu'un aute ur 3 falsa it monter, vers 1750, hia somme de 2 millions de flori s. Cette somme est perat-otre

notions piacises, parce que les cheia de l'administration

des monis se Protaieni h ces em prunis clandestinement. Ecoutons a ce siri et ian surintendant dia mont de Bruxelles:

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d'sitat, intendant de Flandres, Haina ut et Artois, pendantl'occupation Dan salse, publia te 4 januler 1744 uri Rapport

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dam lea caisses, montans d pris do 400, 000 Enres, moranais do France, mur valeur desquelles a n,sau έω remiaque des esseta myctum, convertis plus tard eri rentes 4 2 vis sititisis. La cession, Bans compensation, des halimenta des montacri=s dans Ies villes conquises par la France, halimenta doni les Dais de construction montaient 1 592,472 florins, contribua h diminuer te capital des monis et les garanties

des renti era.

Les monis avalent aussi essuysi des pertes par sui te deschangementa apportes aux montiales du pays. Nous voyonSen 1759 la Iointe ordonner aux administrations des montad'envOyer au mon d pi6tέ de Bruxelles inutes les pi hcesd'or et d'argent qui n'έtaient plus coursabies, POur tesdchanger, k la monnate, au taux te plus uvantasseUX . Mouleg h ces pertes celles que i 'on salsait fur les petits gages, qui Elatent les plus nombreux, et potir tesqueis tesintsirgis ordinatres ne sustisaient pas h couvrir les Bais de manipulation et de conservation '. Coite diminution dia capital des monis cinit due encorea quelques causes spsiciales. - Εn 1704, te surintendant dii mont de Namur laissa uti dύficit de 18, 160 noritis. En 1725, celui de Bruges partit avec fa caisse contenarit 51,652 florins, doni oti retrouva 8, 565 florins par la vente de ses meu bles et de ses hiens R. - It y avait une deriithre cause matύrielle de solist rance pOur les mouis dans l'en