Mémorial administratif de Gand, Volume 18

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grandisombre de bdguines, incapabies de Ροurvoi a leur subsistance, et les malades Doni instaminent participsi. Μεme desbdguine qui ne ouvalent parveni a suppigero euroitrobgguinal, ni obtenues iovissancela'une rente Viagerc, creech et esset par 'anciens solidateurs de sorte que les biens et revenus des eguinages y on conservd, our aliis dire, leur destination primitive. Termonde, ii existe in i mulsonsiourdes bεguines savoir deuccouvent poli te novices une assectge a logement de lasvpεrieure, ne quatrieme servant d'infirmeri ou 'asile our testsiguine vieilles, infirmes et pavures, et la cinquieme par sui cdelandation au logement et haentretien defixigguine pauises de prέserence apparienant ad parent dii sondatour. Cesiuisons continuenta servi Pleur ancienne destinatio sau laternieredontra dotation araia converti emune pensio annuelle de b0ssorin qui est payge aux si bdguine qui en habitent une

partie.

Les seules modifications qui Ont gig apporiges Drinstitution deshgminages dans cette province, depulsi r6union de leurs biens heeux de hospices, soni cesses introduites par fuit de arrεtdsroyaux des 20 ἡcembre 18 9 et 25 evrier 1825, par a Com

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13. Le ministre de a justice, M. 'Inethan, vant demande de

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114. Ramor de a commission des inspices a Padministrationeommunala, our a metire a meme de satisfaire uvae demandes contenues encia plece qui precede.

Messisurcles Boummestre et Echemina de a ville de Gand.

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S 'inlisabeth, dit Grandioguinage, D. 26, 955 55 Notremame, dit Petit Beguinage, D. 5,89 69, ensemble D. 52, 829 22. AHourd'hui es revonus 'glevcnt our te premior his. 57,297 12 et our autro a D. 20, 770 6 ; en inuts r. 78,067 18. 5 Les acies primordiali des landation nous tant absol ment inconnus, i nous est impossibi d'indique quelle partiedes diis revenus tali destinde Pentretie desaeguines, et deleur habitations neanmoin nousiouvon dire qu'il resolventia destination Oulue parrae landateurs, pare qu'iis serventi mainteni en bon tactoutes Ies habitations des eguines, insique les fermes et batimenta ruraucd6pendant de la dotation hilason employgs en utre a traiiemen des εguine malades, placdes aux infirmeries et Yseeourir colles qui a d6saut de moyens

sumsant ou de manque de travail, ne soni as en ta de su sister iis servent a reste a acquitier outes le sondatio pieuses, et les servicos religieu a a charge de es Stablisse-menis, poli autant qu'iis soni parvenus h notre connaissance. 4' Deductio salte des somnies qu'absorbent ces restations codsipenses, celle restant disponible poli les besoin ggnerauxile nos bopitaux et hospices, peut 'glever savoles de revenus

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Cette dernthre disposition auoujoursiat strictemen Observee, et res encor ariourd'hui quant uti mode d'occupatio de cesmaisons, administration Ha appori de Gangementsci ellesson Iouees avxagguine decla mali h la main his prix modique polirmn torme de neus annees, et Dia inarge de paye les impositions les bauca vie ou h long terme, ne s'accordent vhre qu' desigguine qui offrent de reconstruire leur maisons, ud'y laire de grand changement a leur Dais et condition depayer une legῆre retribution poli Ie terrain 'acquitie toutestes contributions et d'entretent en o elat les aliments pendant out leur Vie. 6' e regime desaeguines fous te appor civi est simple; esses soni soumises au lois commerious te habitanis, payenties contributions et utres charges, et viventis produit deleur tramit elles conservent leur propri6tgs et gritent deleur parenis, qui te cas ingant, heritent a leur cur de leues biens elles petivent vittera volont la communauid renirer dans e monile, et se marier u iure comme 'honnεtes

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et Padministration centrale duχέpartemen de ΓΕscaut surra plication des lois relativementa nos deuxi inages, savoirci 'arrhia de administration centrale duraεpartemen de Primul du 2 pluvios an VII ordonnant' la directio dudomaine nationa de se metire en possession de inus testiens des breuinages, tant meubles qu'immeubles. 2' Letue diministre de Piniarieur decla republique ran ise Francois de Neuschaisauhdua pratriai an VII, qui consideret revenus affect& auxaeguinages, comme propridia des hospices, et don te produit doli tre employ h leur besoins, et administrdiar te commissions commorae auires biens confies

5' 'arrhid de Padministration centrale prέcite dura seu tido an VII, apportant son dit arr/te dura pluviose, et declarant que les biens et revenus desagguinages soni partie de ceux des hospices civiis, et dolvent tre administres commeaeis. 4' Letire du receveur u domatne nationalis 6 rimatre an VIII nous transmetiant Ialadcisionis ministre desinanees duri brumatre, an VIII, qui annule te di arrευ dura seu udor, et maintient delui duo pluvios sus-rappelε. 5' 'arret de administration centrale susdite, en date dul pluvios an VIII, Marant qu'il ne sera donn aumne fuit acla dispositionis ministre des nances, contenue danssa letire dura brumatre dernier. 6' Arr/tε des consuis de la4εpublique duri 6 Ductidor an VIII, statuantque inustes biens et revenus des beguinages, continuerontd'etre grε et administrε conlarm lmen auctois par te commission des hospices, dans arrondissemen desqueis Ies tablissemenis soni situgs.7 ' Letire du preset, dgpartemen de Eseaut dura nivosean XII, qui nous adresse Parrευ duinouuernemen d 9 Di- matre de la gme annge statuant que les biens et reVenus des landations affectiso Pentretie des cures et bapelles, Disjtias by COOste

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is Vol ees diverses piise plus haut leur date. 2 comparea, plus haut laitheo sub n 74. 5 Arellives de la ville.

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diverses questions fouleuges paries rέclamations successiVes, et il4εsulte descet examen que les eguinages on toriour constitu e Belgique des tablissementa consaersi, a sociagementdes personnes qui talent admises ou passer ne viotranquille, sans se foumetire . des ceu religi ux qu'eid'auisos termes iis soni de vgritabies hospices a profit desaeguines, et que leur biens n'ontias dic declarε biens nationa , ni Dareonsεquent rappgs de main-mis nationale, mais qu'a contraire leur existence, leur maintie on et formellement reconnus par te Gouuernement consulatre et imperiat.

sieurde Gouuerneur, parrae memoire que 'aiahonneu de uous communique cirioint en copie est sondgela'abor sur lalggisIa tionetles arrgiclides 46 lauetido an VIII, 9 Dimatre an XII, et fur divers documents mangs des autoritgs ministerielles, depa tementales et auires donicies apporta on servi de base a Ialggislatio consulatre suriette mattere. Les revenus des biens desieguinages deuratent doneseis em ploygs aucusages sitermings par les sondateurs et biensaiteurs, comme cela se pratique ariourd'hui sans aucune opposition Ροurtes diverses hospices des orphelinco orphelines, des vieillar et 'autres tablissement spgciaux, donicies revenus restent distincta ossiparsis Ourratre employds h leur destination particuliere, consormεment acla volonte sacre de leur sondateurs

respectiss.c est ainst que ces principes ni id consaerct dans Partici 2

si Cee serat suppose que a plece que nous avons apporte plus haut 11 108, Meto signe par tous os evoque de Belgique si plus Ioin le

ministre ne pariait de reclamations successives.

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Le ministre de labuatice,

116. Le Ministre de la Iustice, M. 'Inethan, eaepos son opinione ses intentions a suis des biens des equinases, Machambre des representanis en reponse a M. Verhamen. H. VERRAEGER. - Des biens qui appartiennent aux hospices au termes de tot e vigueur, soni convolisis par εpiseopat