Mémorial administratif de Gand, Volume 18

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Que par vite les biens qui leueson et anciennementarietas ne peuvent pas servi auae besoins, ratiae des hospices ni a fovivement de pauures profund3; stu 'en consέquene te Muvernement doli impose auxadministration des hospices obligation de prendre les mesures necessatres our assurer auae b/guines la conservatio de leursdroit et de inus les seeours qui leur soni us auctermes de I institution; 7 Que sicles commission administratives restalent en dglaut de prendre ces mesures le ouuernementiourrat et deurat les prendre; 8' Qu'il evrait prescrire e m/me temps de porter es revenus de biens de ces tablissement sol dans unaudget oueompte particulier, sol dans unishapitre distinc des budgeta et comptes des hospices auxqueis iis sonorgunis, asin de conserverleur assectation spεciale et exclusiVe. O volt qu'il ne s'agit de rien de molns que de renuerser unetat de hoses tabli depuis plus de trent ans, en veri des lois de PEmpire de restitue auxaeguinages leur earuciare monastique de circonserire actio de la tensaisance publique, en decidant que les biens des siguinages ne ourroni plus εtre emplοyέ γ'en laveur 'un nombre limit de veritabies bdguines, streintes' 'anciennes rhgles et . de statuis que ron eui latre revivre m/me par arrεt royal, comme si teslois suppressive des siguinages ouvalent tre abrogεes pararrεtsi royauxit O dono, grand Dieul Ous conduit resprit de parti ... Et e memoire, ra type 'exugsiration,

quoique Edig dans intsiret de sipiscopat, a vi imprime

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iiοnn lesagguinages, auxqueis, selon tui, e oudrais restitue les biens administrέ maintenant par te commission des hospices Illa citclune circulaire demon prodέcesseu M. Leclercss, par a melle it demandat des enseignement fur origine et radministration des biens des gguinages. Quandri suis arriVeau ministere, desienseignemenis suriet o et avalent egalementet demandsis par M. Nothomb, qui ais Pinterim dii ministere de la justice. Cesienseignemenis, e les a compisites. O ne Mutuas, sans dolate laire u repmine a gome nenient de prendre des enseignemenis fur ne questionis Si importante que celleiah. O potirruit lui faire u reproche, s'iIprenai une dicision contraire auctois contraire a Pintcret des hospices; muis aucune d6cision de cette nature,' site prise, et destorsine ries n' pas de sondement carthonorabie membre nepourrait citerine scule disposition pris par moi, par laqueste j 'auraikehering h enleve aux hospices les biens desiέguinages... MDans' ssiance duci 5 anxie svivant, M. d'Anethan donna denouvelles explications . M. te ministre de a justies. - 'arrive maintenant a Passaire desieguinages. L'honorabie M. Veritaegenis' reproche, dans ceti circonstance, d'avoi cherche a enleve te bien des pauVres ouris Stabit des corporations abolies par lectois de lardpublique Dan ise L'honorabie M. Veritaegen a avanc uisait

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aVis surcetis question. Les avis desinouuerneurifurent examines,

convainc de exactitude docia conclusion qu'elle contenait Iem'ginis rέserv mon opinion surrane question aussi importante; je oulais attendre, our me prononcer, que instruction ut

complete.

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tion desigguinages, c'esi , lire la reprisedes biens aux hospirespourdes rendre avxagguinages, est une questio que le ouve nement ne peu pas trancher Mon intention n'estias de te latre; c'est, e te reconnais, ne astuire qui me parait uisessor destribunaux et qui nepourraitias utilement εtre dέcidee parraut rite administrative de pense en avoi dicasse fur celoint. 3117. Conclusiona d'un memoire de se. Defastre et Iamine avocata Tongres . sur a destination des biens des e devant

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devant les tot qui ni supprim les εguinages, donn leursbiens aux hospices, et anganti toutes le sondations saltes ensaveu de corporations supprim Ses o des membres de ces

Mais qu'arriverat,il, si contre laute attente, de nouVelle-beguine venalent, en vertula'une lo qui aurai relabi ces fons dations, en demander Paccomplissement Nou les interpellerions de nous dire quelles soni cellandations, en quoi elles consistent et quel biens en son Mevg. ΕΗesseratent lari embarrassdes de nous Papprendre, en pr6sencedes document qui constatent que les Mguines 'glaient enaucune manthre ad charge des corporations et que les biens que celle ci possgdalent ne servatent qu'h Ourvoi a leur Dais g/nἡraux Mais lora m/me qu'il existerat quelques landations ensaveu desadguines, qui tomberalent dans Pindigence, et qu'illes laudrait encore respecter, algre lectois qui tes Ont abolies, rexcέdant de revenus enirerat torioum dans la misse des hospices; non eulement parce'u'illa'existe plus de corps morat auprofit duque inlaudrait te conserve o Γεpargner mais encore parce que les disposition que nous Vons eliges, Pont ordonne,

non comme simples locataires, ni m/me comme propri/taires uVio, et, en outre, constituerin capital ou ne rente pοur te cas

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oti elles requerraient les secour o les solns de relabiissement. A ces conditions nous ne voyon pasciusqu' present equ'elles gugneralent par te succia de leu demande. Viendraten elles a contraire, comme pauVres, solliciter des secoursi des solns gratuit.' Pour cela elles n'Ontias besoli1 d'etreteguines. Si elles sontegellement indigentes ou infirmes, elles Ont te m/me droit que les autres citoyens aux distributions de bureau de biensaisanee et une place dans les hospices. Se presenteruien elles comme corporation e verturu'unelo qui leur accorderat la personnification civile Ce seruit videmment de corporation nouVelles, quin'aurulent aveccles anciennes, de commvn que te nom. Elles nepourratent, certes, pus revendique u ligritage doni letouvοir constituant a dispose, et que les hospices civiis possedent, huiue

sonne elles on respecte tous les droiis individueis. Εlles se sontbornέes h retire Ddes congr6gations la qualite, oujours revocabie de personne civile, qui leur avaiteia concedoedans d'autres temps, et leur biens qui par fuit de ce retrait, Staient sans malue, soni tombes dans te patrimoine commvn des pauVres. Par consequent, laclo qui consererat a de nouvelles corporations le droit de revendique ces biens, 'Opέrerat pa une restitution, a les anciens propri6taires 'existent plus elleseruit unc donationa de corps nouueaux elle depouillerat les Veritabies auures, our doterisne classe de lammes istVes, sans titre et sans droit. Cest ce qui ne heseu pas et c'est ce que te pays ne permet-trait potui.

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118. Gqulas devenu Penelos digrandinesvinage de Bruaealles M.

1 compare lus extralis donne plus haut ni 714 97.

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s 226

Les pensionnaires deci'hospice de vieillard infirmes eis incurabies, Ommes, et toutes le sondations ou le vieilles, lammes a Pexception de I 'hospice de Pacheeo, pou teque pro

A cet esset, ii sera propos aucautoritεs supgrieuresin plan, de constructio dans int6rieu digran Mguinage, de dem, grandibatiments separes, donorun sera assigne poli re voir, te vieillard infirmes et incurabies, hommes , et rautre mur, a rounion des sondationsiou les vleilles lammes , O devat troiive les voles et moyens Our latre face a ces depenses de construction, dans la Vente de hospice Terrainen, de celui des Douge Apotres, dilocat des exolexiens et de terrains dans Penelos, BQui M. La resolutio proruppeleera Consei mos misera a ville,

par leure duci 6 ui 1818, et te consei de regence approuva parrasiliberation dura mars 1819, dans laquelle it est dit :

Considerant que les divers locaux occupes par les petits hos pices a grand gguinage soni dans u etat de glabrement complet, et qu'iis deuraten toufratre reconstruits a neus; Considerant qu'il est plus convenable d'employer a re esset, e terrain de Pinterieu duraeminage, comme yant molns de valeusque celui qui longe te rues de Lae ii des Baraques et, te uua a lamouille s Considerant que, ou simplifier administration il est plusa conomique 'avoir pou chaque spece u grani elabiisse- mcntriu'une laute de petiis; Considerant, quant aux moyens de laurni Lia dclpense dea es nouVelles constructions que administratio ne euicies Disjtias by COOste

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construction de Phospiee cetis rue relie eelle du Grand Hospirea lamela Canat. Misenis de la me du grandinospice forme une place o setient te marin au pommes de terre Les Ouvelles maisons, a nombre de seige, levees fur ceu place et dans la rue deI Infirmerie, ni te construites par administration, qui tesdonne en location. Une de ces maisons, sis placeta Grand Hospice, re 48, arate vendueen novembre 185Isi ....119. Letire u college echenina de Gund demandantis diverses

administrations de communes οὐ simul senon eriste, des renseis menta surci sor de re tablissementa.

2 Sous quelles condition et ait profit de qui est-il disposε, par la commission des hospices, de laciouissance des mulso constituant te binuinage 5 La commission des hospices s'es elle conformge en e qui concerne les beminages, aucaregias royaux dii 20 decembre 18 9 et duo juin 1826 rapportε dans te recitet des circulaires diministere de la justice).4 Au eas d'alignation de maisons dependant deteguinages, oud'assectatio de ces maisons a ne destination auire qu'au logement 'anciennes beguines, quelles on et les d Scision prises