Droit romain:- De poenis: livre xlviii, tit. xix, au Dig. De bonis ...

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faculi de Bro ii de saris

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lle deli

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De poenis. - Livre XLVlli, lit. Xrx au Dig. De bonis damnatorum. - Livre XLVHI, t. XX. D interdictis et plegatis et deportatis. eod. L, t. XXI.

INTRODUCTION.

Le droit crimine des Romain a exercsi fur nos in All- tutions ne influenc incontestablen ais illa' en aut debeaucoumque les jurisconsultes aient trait cette matthreave in supgriorit de also que nous admironS danSleursicrit quest droit privsi Tandis que les tot civiles de Rome soni estges, che lesseuples civilissis, ta basede lolite lεgislation, seclois psinales consacrent trop 80uvent les principes le plus iniques, te plus contraires lila morale et L rhumanitsi Cest en ain qu'ona recher-

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cherati cet ensemble de garanties donicies Asormaieurs modernes se son efforcsisH'entoure les accussis tespeines, a lieula'etre invariablement fixees par une lol, glaient te plus ouvent abandonnees au caprice dijuge, qui, dans es premier temps, 'glait auire que leseuplelui-meme On sentit te vice d'un te systhme vers la sinde la sipublique, et d'heureuses innovations furent intro duites mala biento suruint rempire qui, rouvant dans rancienne indwtermination de lassinalit une arme fure; et commode, mi de cot&les formes protectrices de laesi- berlydes citoyens, et oumit avx caprices angiant dudespotisme la vi et rhonneu de particuliers. Onseu adresse licia εgislatio criminelle de Rome uia avtre reproche essentiet, quela lecture des texte vient justineri chaque page. ous oulons parte de roubli dece principe d'sigalit dans essetnes, que les societsis modernes regardent kion droi comme e sotadement necessatre de toute justice. I saut avouer ependant, des principes salutatres avalent et proclamis par les iurisc0nsultes recon-naissait, comme nous e salsons ariourd' hui, que les dispositions sinales dolvenditoriours eire interpretsies declamanthrecla plus lavorabie: Interpretatione legum poeninmolliendos sunt potius quam asperandae l). Oninime k voir exprimer cetie uir idsi sondamentale decla personnallisi des chaliment : Lorsqu'une peine est encourue

par uti homme dit te iurisconsulte Paul, il est requ*u'ellene passe pacli se hsiritier et te but des peines, en esset,

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est de corriger lectiommes, et elles 'on plus eur rat-son 'et re torsque elui qui es a miritges a cesse deviure s). Un peti plus otia Callistrate reproduit a

blic Sans dolite i enti ait dans les attributions de certain magistratara' intenter ne accusatio criminelle, mais aucun, sitat investi de a mission spsiciale deloursuiure, a nom de la socisitsi, laasipression des in Dactions h lacloi penale Tout citore avait te roit de se porter accia sate ur public cependant i Davai Dcet egard des distinctions h laire entre les diverses esplices d'instances. Les condamnations, en esset, ouValent Otre pronon-ctes , sol dans v judicium publicum , sol dans ne cognitio eaetraordinaria elles pοuvalent encore 6sulter de certaines actions appelwes populatres, o ensin dans

' Paul, lo 20 De poenis. set Callistrate i. 26, De pinnis.

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- certain cas, d'une action privee. Nous devonclaire con-naitre, e plus succinctemen possibie, a nature et les caracteres de hactine de ce procedure8.1. Des judicia publica.La connaissance des siliis et leur sipression Aous aperi0de royale, appartenaient aux rois, aus, p0ur te aiasai res capitales le droit 'appellauieuple, siuni e comices-curies. prsis a constitution de la republique ei furto ut depuis lectois Valerim, et a disposition tormelle de la tot de Douge- rabies, es c0 mices par centurieSeurent seul le ruit de rendre des decision capitales contre te citoSens Les comices par tribus ne connes Salent, en generat, que des assaires Santra caractere politique χ' est aliasimvliis avalent ausipression des attentata commis par es magistrat en charge contre esdroit du euple; mais iis ne prononquient que de con- damnation pecuniatres Dan run et rauti ecas, les j gement etaient te plus ouvent rendus en absence deto ut disposition legislative qui eut prεvile delii et fixsile chaliment. Devant les comices, te simples citorensi'avalent quele droii de denoncer se sat coupabie raccusation iait porte par ceux des magistrat qui avalent seul le droit de conuoque ces assemblees et de te salsi d'une proposition. Remarquons que e sinat, charg de ourvoiris lasuretsi de rΕtat, exeruat aussi une certaine juridiction, notamment Drsigarides provinces et de psirsigrins.