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L. 6, g 6, De poenis. 2 Claudius Saturninus L 6 De poenis.
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vaiso intention ea puni, fulvanksa condition de talesne dos Moesis de a rei alio dana ne ito. Sicla morta'en est scivie, Leuco tale dernier supplice lin. D'auires circonstances peuveni encore satre varie lataux de laseine. Αinsi, i arrive que les memes crimes solent reprimes aveo plus ou molns de rigueur, vivant les province est iis ni sit commis; n oursui plusiavhremenι, en Asrique, ceu qui incendient les moi sons; en Hyste, ceuxquidsitruisent les ignea, et les sau Mo nare a dans lea contrie oti se trouvent des minea 2j. I arrive austi quoiquescis ulit scit Acessatre C aggrave lo supplice de certain malisiteum, mur arroier parum empla terribie les rigandage multipliis qui in sestenti pars.
sin, o doit aves sigare a temps pendant eques leco able arai en Mat 'accusation alii a sui une longua d4tentio praventivo i est iusi de diminue sapiane, et de ne pasci punis ausa alvoremen quo telauire qui araisi jugsi et eondamno imminialemenu
lo iuga devat appricier, et qui tui permestalent de latro
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eaetraordinariae seulement. I en tali utrement des judiei publica, dans ancien droit te magistratin'a-Vait, dans ces sortes d instances, aucune latitude ii luisallait applique la eme de laclo par cela seu que lesest et rintention criminelle sitaient sitablis si cette double
Nous favons que, dans les instances publiques, a sentence contenait seulement talasiclaratio de culpabillisi; le silence dijugement fur lanature dela peine enco uruepouvait, dans certain cas, laire nestre des difficultis. On se demandati, par exemple ceriu'on devati decider,
lorsquinin individu avait sit condamnsi simplement de vi, san autre indicatio de la loten versu de laquelle onagissait Or il aut savoir, qaecutre 'interdit de vi, qui donnait lie Dune action privsie, o povvait agi a crimines, sol en veri de laclo Julia de vi publica, sol en vertu declario Iulia de ei pripata, une et rauire m- portant rinfamie et une certaui peine. 'apris Ulpien,
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Ροsons ictine rhgle 'interprsitatio importante lasanction, cette disposition male d'une lol, qui sidictemne pei ne contre ceu qui contreviennent hises prescriptions, ne regarde pascies eSphces auxquelles ne psinalit spl-ciale est attachsi pariette meme tot Carci est certainque 'esplice derogeo genre et i est impossibie, d'unauti e coisi, queda momerio ait deu poida et deu me- Sures our uidsilit identique 2). Sous Justinien, oute les oursuites criminelles nitie eaetra ordinem te juge a tout latitude our proportionne la sipression acia gravit6 durasilit, ais illae
s'siclairer, et n'applique aucune peine, si te preuves ducrime ne Sontias complhtes Constantin tui recommandede ne condamne Dune peine capitale, en matthrei'homicide, d' adultere, ou de sortilege, qu'apres avoir acquis
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di te jurisoohsulte Callistrate, Ulla devaleatratre plus
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- 22 durement punis que les hommes libres: Bajores nosιrι in omni supplicio severius servos quam liberoS.... punierunt ij.
n'avait permis de te puni de mort qu'au cas de parricide des mandat imperiau les oumirent galement
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publics; ces peines sitaient remplacges, en ce qui les com cernait, parda reisigatio dans une ite l) Εnsin, o di tinguait les gens de basse condition des personnes honestiores celles-ci chappalen au supplices es plus honteux et les plus terribies C est ainst que lalaslonnade, fusιis, ne cappliquait, armi les hommes libres, qu'auxindividus Fune classe insime, tenuiores; tous ceu quilinient exemptes de ce chaliment jouissalent, enasinεrat, des autres privileges des d6curions et ne pouvalent sitrecondamnsis au mines. ins encoro, es dernier pla-bliens Mulsiouvalentinire punis diseu supplice reservo Sordinatre avx mclaves qui avalent attenia , a vie deleur malue.
La diversitsi des peines a prononcer, vivant la condition des accussis, ait senti combien Letali important defixe te momen auque i is ait cattacher, orsque lecoupable avait passε successivement par plutieur silais. La rhgle, Sur e potnt, nous est donnε par Ulpien Quandrit4'agit de uni une infraclion, o ne doli pas,pour applique laseine, considεrer quelle est a conditiondu dsilinquant a moment decla sentence o se reporte
pas, en esset, que les lenteum de instruction innuentei aucune manthre surcia natureta chatiment Par applicatio de ce principe, si umesolave aprsis aVoi com-
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C'est lemo fraus qui, dans les anciennes lois r maines, exprimat ridεe deletne ii sitait pris dans cetis acception dans lacloi des Doug Tabies Mais, plus ista,ridsie de raude et celle de pelve devinrent parsaltementdistinctes: poena Sesola punition durasilit fraus, c' est ijdsilit tu mome la causea4nεratrice de laseine riuis fraude, i est mi, 'entraine pas εcessatrementisne peine, nais toule peine suppos une fraude 2). Onseu diviserues peines en trois classes celles quisoni perdrecla vie celles qui detruisent complειement, consumunt, mistimatio, et celles qui ne a lant perdrequ'en parite, minuunt.