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g. 13. Das Metropoliticum II. Abthei lung wird obentalis
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Sur te rappori de nos ministres de l' interieur et des cultes; N0tre conscii d'Etat entendit, Nous avons decrete et decretons co qui fuit: Chapitro Premier. Do i' administration des fabri lues. Art. 1. Les fabriques doni l 'arficio 76 de la tot dii 18 germinat an X a ordonne l' sit abiis sement, sont chargees de Veliter k l'entretien et k la conservation des temples; d 'administrer tes
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si lo matre n' est pas cath0lique, ii deVra Se substituer uti ad-joint qui te 80it, 0u, a desaut, un membre dia conseil municipat, catholique. Le matre Sera place u la galiche, et te cure ou des- servant a la droite du president.
cursales, te matre Sera de droit membre dii conseil de chaque fabrique; il p0urra 8'y faire remplacer comme il est dit dansi' article precedent. 6. Dans les paroisses Ou Succursales dans tesquelles loconseil de fabrique Sera compoSe de neus membreS, non compris les membres de droit, cin J des conseillers ser0nt, potir lapremi ero Dis, a la nominati0n de l'eveque, et quatre a cello dupreset: dans colles ou it ne Sera compo Se que de cin I membres, i 'eveque en nommera trois , et te preset deuX. Iis entre-ront en sonetions te premier dimanche du mois d' avrit proelia in . 7. Le conseil de fabrique se renouVelera partiellement totastes trois ans, saVoir, a l 'expiration des trois premi eres annees dans los paroisses Oti ii est compose de neus membres, SanS Vcomprendro les membres de droit, par la sortie de cinq membres qui, potar la premi ere Dis, Seroni designes par te Sori, et des quatre plus anciens apres le8 8iX ans reVolus; pour les sa-briques doni lo conseil est compose de cin i membreS, non compris les membres de droit, par la sortio de trois membres designes par la Vole du 80rt, a prδS les trois premieres annees, et
president; iis seront renouveles te premier dimanche d' avrit doctiaque annee, et pourroni eire reelus. Le president aura , encas de partage, VolX preponderante. Le conseil ne potiri a deliberer que torsqu'il y aura plus de la mollio des membres presens a Passemblee; et t0us tesmembres presenS Signeront la deliberation, qui Sera arrete e ala pluralite des VOiX.
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mois d' avrit, de juillet, d' octobre et de janvier, a ris suo de lagrand' messe ou des vepres, dans l'eglise, dans uti lieu atte-nant a l'eglise ou dans te presbytere. I 'avertissement de chacu ne de Ses 8eances sera publie, ledimanche precedent, au prone de la grand' messe. Le c0nseil pourra de plus 8'a88 embler extraordinatrement, fur l'autori sation de l'eveque ou dii preset, lorsque t 'urgetice des assaires ou de quelques depen8es impreVues l' exigera. g. III. Des forictions du conseil. Art. ll. Aussitot quo te conseit aura etsi forme, it choi-
liers, entreront dans la composition dii bureau; et, a l'aVenit , dans celle de ses sessions qui repondra a l'expiration dii temps fixe par te present reglement potir l' exercice des lanctions de marguilliers, it fera ego lenient, ait scrutin, election de celui deses membres qui remplacera te marguillier Sortant.12. Seront solimis a la deliberation dii conseil,
2) De trois membres dii conseil de fabrique.
Le cure ou desservant aura la premiere place, et p0urra se satre remplacer par un de Ses Vicaires.
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En cas de partage, te prsisi dent aura Volae prsipondsirante. Toutes les deliberations seront signees par les membres
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LXXXV. DsCRET CONCERNANT LES FABRIQUES DE 1809. 54125. Le tres ori or est chargsi de procurer la renti sie de toutes les somnies dues a la fabrique, soli comme Disant partie
Un extrait dii sommior dos titros contonant les solidations qui dolvent Utre desseruies pendant te eours dlun trimestre, sera afficile dans la saeristie, ait commeneement de cliaque trimestre, aveo les nonas du solidateiar et de l'ocelesiastique qui acquitteracliaque fondation. Il sora aussi rendii compte ii la sin de chaque trimestre, parte cure ou desservant, ou bureati des margia illi 0rs, des fondations aequi ite es pendant te coiars dia trimestre.
cens, ta cire, et generalement totales les ollaeis de cons ominationnsicessatres h l' exereice dii culte; iis potarvoironi egalement auxrsiparations et achais des ornemens, meubles et ustensiles dei'0glise et de la sacristie. 28. Tous les marches seront arretes par te bureau desinarguilliers, et signes par te president, ainst que les mandats.
de l'eveque potir tout ce qui concerno te service diviti, les priδ- res et les instructions, et l'aequitie ment des charges pieus es impossies par Ses biensaiteurs, Sauf les r6ductions qui seratent saltes par l'siveque, conformement aux regleS canoni ques, lorS-que te defaut de proporti0n des lib6ralites et des charges qui
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34. Sora tenu te tr6sorier de prsis enter, tous les trois mois,au bureau des marguilliers, un bordereau Signe de tui, et certiste veritabie, de la siluation active et passive de la fabrique pendant les trois mois preesidens ; ces bordereaux Seroni Sig-nsis de ceu X qui auroni assiste a l'assemblee, et deposes dans la caisse ou armoire de la fabrique, pour etre repres enisis lora de la reddition dii compto annuel. Le bureaia determinera, dans
35. Toute la dsipenso de l'egii se et les Dais de sacristieseront satis par te tr6sorier; et en conssiquenco it ne sera riensourni par aueun marchand ou artisan sans un mandat dii tr6sorier, ait pie d duquel le Sacristain, ou toute auire personiae apteli recevoir la livraison, certistera quo te contenu au dii mandata site rempli.
Des reVenus, des charges, dii bud get de la fabrique. Section premi ere. Des revenus de la fabrique. Art. 36. Les revenias de chaque fabrique se forment, l) Du pro duit des biens et rentes restitues aux fabri lues, desbiens des confr6ries, et gensiralement de celix qui auraient etsi affecisis avx fabri quos par nos divers decreis; 2) Dii pr0duit des biens, rentes et fondations 'lu'elles otii sitsi Ou pourroni eire par nous autori Sees h accepter; 3) Du produit des biens et rentes celes au domat ne, doni nous
4) Dii pr0duit spontansi des terrains servant de cimetthres; b) Du prix de la location des chaises;
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4) De p0urvoir a la cincoration et aux depenses relatives arembellissement interieur de l'eglise ;4) De vellier a l'entretion des eglis es, presbVteres et cimetthres; et, en cas d' insuffisance des revenus de la fabrique, desaire totales diligetices necessa es potir qu'il Soit pOurvu auxrsiparations et reconstructions , ainst que te tout est regie aut ara graphe III. . II. Do relabiissement et du palement des Vicaires. Art. 38. Le nombre de pretres et de viciares liabitusis hchaque eglise sera fiXe par l'eVeque, a pres que les marguilliersen auroni delibere, et que te conseil municipat de la commune
39. Si, dans te eas de la necessite d'un Vieaire, reconnue par revdque, la fabrique n' est pas en elat de payer te traiie-ment, la decision episcopale deVra eire ad re8See au preset; et ii sera proc6dsi ainst qu'il est explique a l'articlo 49, concernantles aiatres depenses de la celebration dii culte, potar tesquellestes communes suppleent a l'insuffisance des revenias des fabri lues. 40. Le traiiement des Vicaires sera de cin 1 cenis franes auplus, et de trois cenis DaneS au molns.
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544 LXXXV. D CRET CONCERNANT LES FABRIQUES DE J809. g. III. Des rsiparationS. Art. 41. Les marguilliors et specialement te tr6sorior seront tenus de Veliter a ce que totales les reparations solent bienet promptement saltes. Iis auroni solii de visiter les bati mens avec des gens de l'ari, au commencement dii printemps et de
tions locatives ou autres qui 11' excederont pas la proportion in-diquee en i 'articie 12, et saris prejudice t utemis des depenses regiges potar te culte.
42. Lorsque les reparations exesideront la Somme ci-dessus indi lusio; lo buroau sera tenu d'en sa ire rappori au conseit, qui pOUrra ordo nitor totales les r6parations qui ne s' eleverat ent pasu plus de cent Danes dans les communes au-dessous de mille ames, et de deux cenis franes dans colles d'une plus grande p0pulation. Neanni ins ledit conscii ne potarra, meme Sur te reVenulibro de la fabrique, ordonner les reparations qui excederatentia quolite ei-dessus enonesie, qu'en cliargeant te bureau de laire dresser ian devis estimatis, et de proceder a l'adjudication aurabais ou par Aoumission, aprhs trois afficiles renouvelisios de huita ino en liuitaine.
43. Si la depense ordinaire, arreisie par te biadget, ne laisse pas de fonds disponiblos ou n'en laisse pas de suffigans poUries reparations, te bureau en fera son rappori au conseil, et
celui-ci prendra une d siliberation tendant a ce qu'il y soli potarVudans les formes proserites au cliapitre IV dii present regie ment: cette deliberation sera enuoyee par te president au preset M. Lors de la priso de possession de cliaque cursi ou deS-SerVant, ii sera dresse, aux Dais de la commune, et k la diligence dia matre, uri etat de siluation dia presbVtere et de sesdsipendances. Le curo ou desservant ne sera tenu que des Simples rsiparations locatives, et des dogradations SurveniaeS par Sasauto. Le cursi ou desservant fortant, ou ses h siritiers ou ayant cause, Seront tenus dos dites reparations locativos et dύgradations.