Études historiques et critiques sur les monts-de-piété en Belgique

발행: 1844년

분량: 477페이지

출처: archive.org

분류: 미분류

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poni mur almi dira de justes thermoni ἐtres de la fortuna

clinit urat et c'est grace a coite pieuse institution, commea la caisse de piata gratuita fondsie par l'sivsique I ri est, queles villes de Bruges et de Gand durent de sentir molns vivo, molns iniense Cette misere qui dύsolait nos grandes villes '.

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partai toment qu'h dsisaut de secoum, it faut fermer lomoni ce qui, dans les circonstances dii temps. Pro luimitin Dilli blenient des cris dans te peu ple et des effeta dang

reux. n En conssiqMenee de Cet avis favorabie. Io gouve Dement ordonna de ni re cetio avance audit mont 3. Cette siluation des monis parui n&essiter tine inspection

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en tui ordonnant de se justifier. Celut i, dans in let tredu 14 Hvrier 1789, ne se justifia qu'en dirunt que ses

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On se rappelle que, par te decret dii 22 Nurior 1758, oti

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dition ou se trouvait, fous co rappori le mont confisi h in direction, ou d'adopter uti systhme uniforme mur totis Iesmonis, te Bureau de surintendance fit une proposition dansce sens. La Chambre des comptes consuligo, r. pondit te 8 Hvrier 1789 dans ces termes : re Ii scroti sans dou te plus avantageux Pour les monta de ne vendi e qu'apphs le termed'un an, mais comme te but des monta est de procurer aui bile tine resfource dans les cas do bosoin d'argent, ceseroit y contrevenir directemoni que de lui oter les molens de se dύbarrasser des intύrota que tui causent les engag

ments. Il ne faut pas hire copendant trop facile mur les

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5' La vente avant terme n'est Pas utilo aux monis parce

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aux monis de vendi e les gages avant terme, ou, tout aumoins, ne Pas autoriser cette vente dans les monis ov

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