Mémorial administratif de Gand, Volume 18

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ludes oraquil en son requis et par instructionquiis prodiguen d la Dunesse, sans qu'it 'expliquateependant avec plus deprecision surda nature des mesu- res solliciteeS. 43. - ministere de M. de heux Nothomb, Rathem et: n'avai pas encore statu sur a demande de rarchevhque de Malines, orsqu'il ut renverse. Leministre decla justice du abi ne nouueau, rhonorabie M. Leclercq avant de prendre ne resolutionsurda demande du prsitat, adressa une circulaire auxg0uVerneurs our auoi . que esset valent resu, en e qui concernat les eguinages et leur biens,les luis fransalses publisies en Belgique , prononeant lasuppression des corporutions congrsigations et auires elabiissentent de main-morte, ins que celles qui determinalent e qu'il aut entendi e par biens natio- naux, et notauiment les arrsitsis decidant que les commission des hospices continueratent a sirer, consor- mement auctois, les biens et revenus desieguinages i

La reponse duinouuerneu de la Flandre Orientale, redigee 'aprh les apporis des administration des digerentes ille de eite province ii existaient desheguinages, constat que es biens et revenus de ceseiablissemenis avalent te geres et administrsis par ese0mmissionides hospices depulsu date, non duri 6 fruc-

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a sitiet des siguinages. our aulant qu'il soli os sibi de demεle les intentions qui dictent une simplodemande de renseiguementa, o semblait cetto sol εο preoccuper principalement des intentions de landa inurs, et du regime des eguine tant ous te rappori

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Dans ne letire adresssi e septembre 845 auxgouVerneurs il exprima opinion, en renuoyantis unmemoirejoint a in lettre, que rexistence et te maintiendes beguinages avalent sile a sormellement reconnus parte Muvernement consulatre et imperialis, et que, pareonsequent les revenus devalent en ire u employsis aucusages determine parrae fondateurs, comine celas pratique sans opposition Ourrae divers hospices des orphelins, des Vieillards, et d'autres sit lissemenis speciaux o outelais, man de statue en e sens, ildemandat ravis des Ouuerneur de province piὸee

47. - οus ne connaisson pasci texi de rap-poris adresssis au ministre de la justice en siponse aeette communication. Mais nous mons qu'il recula

devant Ia sialisation des projet qu'il mait annonesis, et que torsqu'i fui, quelque temps de la interpelle ala tribune nationale a suiet des eguinages Vantd'moir pris aucune resolutio favorabie au viet de la

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sition pris par moi, par laquelle j'aurais cherche i

Deux our plus tard ad seance durissa anuler, M. te Ministre revin fur se premisires explications it doclara ceti Dis que la note qui aves etsi jointe a salelire avx ouVerneurs ne ravat . a convesneu dela certitude des conclusions qu'elle contenait, ....'u'il ne partageat pas outes le opinion de rauleur; scit ne paria plus des intentions qu'il avait autrelais manifestere aiax Gouuerneurs maicit fit cette declaration complete-ment assurante poli tous es interet qu'on avait pucroire menaces par la requete de Parcheveque si de suis 'accor avec honorable . Verhaegenque la question des eguinages, 'esu dire a reprisedes biens ait hospices potardes endre auxieguinages, est ne question que e ouuernement ne petitia trancher Mon intentioni'estias de te latre; c'est, e lereconnais, une astatre qui me parat dii ressor de tribu-naux, et qui ne potarrat pa utilement eire decide par

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aulant quo decies deter dεfinitivement ea poli ester en justice, it saut commencer par etre, et les biens desbeguinagesilavalentiam au hospices, que paremque e latent prsicissiment des biens doni illa'existat plus de proprietatre L personnification civile manquant auxeommunautes deteguines, illa, avait pas δῶ quel-qu'un qui ut produire alablement en justice uno revendicalion a charge des hospices, garantis auaesoinpar une possession deux Dis trentenaire, meme contrela revendication de proprisitaires ayant uia titre linat. Si lesasiguines valent cru qu 'un droit civi queleonque ut viole par la conduite des hospices a regarddes biens des siguinages anciens, elles 'auraten pasmanque de te latre valoi devant les tribunaux. ais, de sim que les voles judiciat res leur valent parusans ech avant a tentative de archevhque de Malines, elles es regardhrent encore comme telles depuis, quoiqu'elles nitissent plus leno spere des voles administratives aprἡcrinsucchid'une telle tentative auprh de . 'Αnethan Ainsi elles montrhrent quel eonviction de leur non-existence comme institutionlegalement reconnue u comme personne civile, elait pariagee par elles-momes. 49. Iussi ne connaissons-nouid'autres documents

ou rexistence legale desaeguinages sol assirmee, utrela petition de archevsique de Malines e la note qui ne eonvainqui potnt . 'Anethan, que adresse des

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xcviii grandes ames et des superieu res elle mεmes Oi, ellesami ment a leur profit leur existence legale, sans invoque plus qu'une consultation anonyme qui dἡs'u'on

remonte, Our rapprecier, aux documents ossicieis, ite resiste pasin momen Drexamen. Cette opinion parat totile notavelle checles grande dames e les superieures des eguinages comm chegles beguine elles-memes. Si elle datait de longiemps, comment explique qu'o ne uisse citer aucun aetede liberalite o inen soli trace, ni legs, ni testament, ni donation e saveur 'aucun des eu beguinages

demand quoiqu'il comprennent plus de mille membres parmilesquelles inest bien permis de suppose qu'ils'en erat troiive 'asse attachees a institution, si elles ravalent crue legalement existante, pou tui abandoniae ne susece qu'une parti de leur patrimoine 50. - our pretendre, pres Oixanidicin an de suppression, que les eguinages Ont et legalement main tenus, que de question accessotres qu'on neglige, et doni celte these principale implique la solution Si les eguinages existent encore, 'est avec leur organisation ancienne tota entisire, pilisqu'il est move que depuis a evolution hancais jamai tot arrete, nil ἡglementis'on donne une organisation, ne regie, des statuis a quelque beguinage. Si organisation ancienne subsiste, a grande-mai-tresse-beguine a conserve se attributions primitives, et les obligation des eguine sonto son gar ce

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qu'elles etaient autrelais Anciennemen tes receptions de novices diatent limi ιεes par les remources de l'silabiis- sement. Nous ne favons par quoi elles seruient limi inesari0urd'hni, uisque tous te biens de anciens siguinages etant consondus au potnt de ne polivoi plus διredistingusis, dans e patrimoine commui de tous es hospices, c'est dans cette caisse generale que se pulsenties depenses des siguinages. a communauin y pourra-i-elle uiser indesiniment Ou usqu' que polia conservem-t-elle te roi de greve la misse des hospices pPuis, quel seront les droit de la directrice sur Iesbeguines eques pSi institutio est maintenue, a directrice pourra done exercer te roi de correctio qu'elle valiauiresois our out e qui, dans es idees 'ilis a fixo hui sisicles, constituat une aut gravement puni8sable II, a plus, ellespourra expulse de relabiissementp0ur unquement a la rhgle et our inobservationdes pratique religieuses, algi si e principe constitu- iistinet de liberi de conscience. lle Ourra expulsernon eulement pou de retendues autes, inuis insimesans dire potat quoi et uniquenient parce que telle est in deeision. Que si la siguine condamnsie a expulsionpar a directrice, resiste, que si elle ne quiti pasvolontairement retablissement: -οu bienda commissiondes hospices deura, dans a these des reclamantes, 0rdonne rexpulsion par cela seu que la Grande-Damel exige et alore nou voyons administration civile aux ord res de ce qui 'est as,sime ne autori ie

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religie e , o bie la omniission des hospiresentendra a Grandemam et appreciem Iecmanqu menis ara riste, re qui implique qu'elle aura aussia examine si la risi existe et, que cellein preserit; et alore nous avon Ie spectacle encore plus extraord, naire,'une commission des hospices ridie e tribunal spωialiour juge de la conduite des breuines , oubie inule reclamatio aux sinsta expulsion sera rete par es hospices an examen , quelque Vives quepuissent tre les plaintes decla Grandemame et alore Ies eguine auront, a sein de leur elabiissement, requ'elles presentent comme devant en ire a perie, et e qui serat certainement latreuve de latante quela protectio de tot Iut ait delaut a moles despersonnesis'obeissant plus acla regie, 'en observant plus les pratiques, fulvant peu ειreae pratiques 'uneulte dissident. Des dissicultes de ce genre ne sontioin nem de nos jοurs, peu etre a cause de Ia prudence doni o Iesmembres de rassociationissent en un tempsis elles favent questes Iois ne protegentioin leursingagemenis vi a is de la directrice o decla communaute Mais cesdissicultes silaient frequentes fous rancien regime pseera

si les eguinages existen de droit, ire susceptibiesd'une solution accepi te et qui se concilie aveo cette

existence.

Nous ne Voulonspas approlandiri dernier coth de laquestion Le bras de autorii civile intervenant mur

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te maintien 'une regi qui date dii XIII ou du XIV siἡcle, et qui traverserat te temps plus imperissablequ'aucune ceuvre Isigislative qui se puisse citer, est neide qui choque troprie bon sens poli qu'il sol besoinde nousa arre ter.

5l. an resumsi Iesaeguinages Ont etsi rappes de suppressio fous lainsipublique fransalse leur bienson site attribues aux hospices , et ne leur ont ama is Ete repris depuis une tot seu leto uvat les reprendre, et jamat pureille lotis' et promulguee; necio seule p0uvat donne retre a des associations de siguines et depouille les auures a leur prosit et cela 'apsint et lait. Donc, en dernier resultat, illae reste de institutionaneten ne que des biens, doni les hospices disposen avectes msime droit et solis te memes obligations que dei0us les au tres biens constituant te patrimoine de Pindi

gende.

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Sicla demonsιration que nous avon donnee ci-deSSUS, decla non-existene des eguinages comme institutions legalement reconiiues, avait besol encore 'une confirmation celle i se trouverat dans histoire memedes disserent beguinages de Belgique depulsu publieation des lois de la Republiquo ranquis en e sys. Lorsque te College apprit Opposition que foulevatila resolution decla commission des hospices au sulet desprebendieres, i demanda, par circulaire adi esse a diverses administrations de communes o des eguinages avalent existe, des enseignement surde fori deces tablissement et fur a destination donne auxbiens qui e etaient provenus spiee justis. n s) Nous nous orneron icio extraire les delatis es plus atllant contenus dans te reponse des diverses administrations a cette demande. A nuxELLEs la disparition dii eguinage depulsiongues annees, et les essoris inutilement deployes40urson sitablissement ous Empire et solis Guillaume,