Mémorial administratif de Gand, Volume 18

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Lxxxiii mesure, ne es tae recommandation e leur Iaveuret Omme autorisant ces administrations a continuer

u service reel auxiauures, donicies revenias talentatas augmentes.

Sur e dernier potnt administration versat dansl'erreur, cur il est dissicile de comprendreinu'une population qui, pres la deductio desaeguines habitant desinuison a elles concedees ou leu vie devait tre

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Lxxxiv eneor de 900 breuine enuiron, put se loger dans descouvenis spacteux, o dans de messon propremententretenues et si nombreuses que leur reunion consu- tuait, de raveu de radministration deux petites illes, sans que retendue de terrain et les constructions par elles ccupem, representassent sine valeur e location

bemines avalent soigne des malades que dans d'autres circonstances elles malent ait de collectes, en descas de calamites publiques ensi qu'elles outenaientencore, de leurs denter et de leur assistance, une ecole gratuit pou silles pauvrm. Sans approlandi la question de droit u de legalites rattachan aux eguinages, te auisur de adresse conclualent en suppliant Sa Majest . de ne potui retire avx eguinages la main prolectrice qui s'etesitoriour etendue fur es elabiissemenis, mais de leurdoune a besoin, par u esset de s bienveillanee particuliῆre, une existence legale dans reta de leur

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Lxxxvi vement re employees a prosit de radministration des hospices qu'elles concernent. Une lais de plus, te Gouvernement donnes done rinterpretation des acies si nouibreu et d'une porte tou-

commandat te mesures a prendre our concilier es interet de pauVres, eritier de biens de corporations supprimees de eguines, ave certaines considerations d'equite militant en saueii des membres furvivant de communautes detruites.

O trouvera plus lolii des delatis surce qui se pratissu dans d'autres villes. Asand cependant les lois et arrhles surdesieguinage ne resurent potnt leur compisit execution On conti nua, i est Vrai, a consondremes revenus des leo

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Lxxxxii provenant desieguinages, me ceu de tous te auires biens de hospices, conformement Drorganisation derans, e qui constituait bienua dsinegation de tota droit desaeguinages amne existence legale comme institutiondistincte. Maison, etendit avx personnesintrant chaque annee dans les eguinages legalement supprimes, potar remplacereses beguines anciennes a mesure des decta, la mesure de pure liberalit&que lemouuernemen avait autorissie enuercles seules personnes reciae de rans h 8s9. On fit plusci on laissa 'aloindre u furvivantes de a corporatio ancienne u si grandisombre de membres nouVeaux, quedamai depuis relabiissementdesbsiguinages en Belgique les deuxieguinages de Gandn'avalentite aussipeuples qu'ilite devinrent bientotique Bolaminent solas Alber et Isabelle, epoque tant vanteeeomme tant e temps de prosperite par excellencedes eguinages, ceu de an complaient quelqueseentaines deteguine de molns que de nos Our pthee

Cette siluation ne 'sitait u reste conlinue fous Guillatim I que parce qu'elle etait ma connue Dans une letire ducipi acu 1828 la commission des hospiceseerit Nous avons rhonneu de uous Iaire remurquerque les seules beguine auxquelles nous reconnaisSions queique droit a des secours, soni celles qui soni recon-nues comme indigentes, ouaten celles qui en aiso dela modicile de leur revenus, ou par fuit decla perte de

leuestiire beguinal), ne peuvent plus subsister duarmail

de leur mains, et meritent une somme a titre 'entre-

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Lxxxviii tien, ainst que celles ensi qui pou maladie, alienationou autre infirmite sont reque dans I'infirmerie, pilae

Cette reponse a cela de remarivabie, qu'onis'mouait polii Ie semur donne eellementis des eguine quipourda plupari ne lambatentias dans la classe des indigenis, par la voie detournsieta 'une location a pricreduit de maison habitem par elles. Quoi qu'il e soli, te olivernenient de Guillaume, averti sans dolite des pratiques e conformes a sesarretes royau qui se continualent dans diverses villes, demanda de nouueau desienseignemenis fur rexecutionqui etai donnee Mais unisutre gouuernement tui succeda avant qu'il ut pris de nouvelle mesure a cet

Certes nous ne foutiendron pas que des arrates de Guillaume qui seraten contraires a lacloi, diissent reappliques Les cour de Belgique on plusleur lais decide te contraire entre autres la coit de cassation de

Belgique par arret mai 859, en declarant illegat et nul uiarrhin roya qui inus laclo fondamentaled 18 5 avait accorde la personnificatio civile a ne congregation religieus qui ' avait a droit. Mais

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dans la question qui nous occupe, de ce que Iesaresitsi royau ne soni obligatoires que 'iis ne sont

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Comit de conservation recut a cet gardis rapportir-net dans es conclusions de M. Oudain de Niede werth, administrateu des institutions de biensaisanee, rapportisurit init dit que, ou questa reclamation pro- duite puteire accueillie, il laudrait ad metire prialmblement que lesieguinages possedassent encore la joui sane exclusive de leum biens et des landations ereis en leur Iaveur. - Or, Mouisit M. Oudain, depuis queles Iois Dan isesint supprim lesasiguinages en mἡmetemps querioutes les autres corporations ou associations religieuses, depuis que leuribi sint ete eoneVes ii aradministration des hospices par te decret duci fruet, do an VIII, ili'est furvenu aucunedo quides eiit reintegres dans a possession deces biens et de ces solidations. II est,rai questa constitution des 850 permet les associations religieuses Mais elle ne les antoris pas plus arenirer dans Iadouissance deleure proprietes passsies enire te main des hospices, qu' revendique celles qui ontsite vendues par te muVernement a des particuliere. L mhme appor disait encore a suiet des arrhias de Guillaume est tout a sat volontairement , ans Fhtre tenu par aucune tot existante, et uniquement par motis de charite et de biensaisance, que le ouuernementpreesident a recommandsi, seulement recommande, auxadministrations des hospices, d'accorde des secoure auxbsiguines anciennes et nouvelles, en salsant servi a cel

1 Il euiete plus exae de direri depuis que lestiire des hospices relati' vement a leur biens arat confirme par te dέeret du 16 leuetido an VIII.

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Le Comite de conservation se allia complfitemen heette manisire de voir, et adopta, te septembre 8II, m arret qui resumest, sans en te les assaiblir Iesarguments u appori de M. Soudai de Nieder erili

ιh0mb, Mikem,Desmaisiῆres et Wilmaretant ministres, M. archeveque de Malines presenta ne requet au i a sujet de remplo des revenus desaeguinages. lx exposuit que plusleur conseilides hospices avalent regarde les arretes de Guillaume comme contraires h Iavolontsi des ondateurs, et avalent a conlinusi a assurer auxaeguine tous les avantage avxqueis elles avalentdmi auctermes et selon resprit de rinstitution ... Mais, ηοulai ii ii 'en sutias de meme dans d'autres localites Lestsiguine reque posterieurement a m decembre 1819, y essemen non-seulement de recevoi desseeoum,maiselles furent et sontisne e regardees commeentierement trangsire avx eguinages de mani ἡrequ'apes la mort de anciennes eguines, es biens et revenus de ces eguinages seront eniterement detoum ne de leur destinatio primitive Cet elat de choses adria eulour esset de diminuer considerablement dans ceslocalites le nombre desasiguines, et dolongcessat rement enimine rextinctio totale des binuine parua raisonque respoi de iovir, en castae besoin, de ces secourS

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engageait beaucou de person ne uis' latre receVoir a Pou preveni ce resultat, archevoque demandatia gοUVernement, non . que a gestion des biens desbeguinages ut conne a 'autre main que celles des conseiis de hospices, ni que e revenus en ussent exclusivement employes au soulagement desisiguines. v maisinu 'iis te lassent i autant que possibi aucusages determines par intention de fondatcur et des te, Ialteurs, onsormement a ce qui avait et suiu avant

Ne polii demander que les revenus des eguinages lassent exclusivement employes au besoliis de ceu ci mal ad metire la confusion de rexcedant de leursreVenus surdeurs depenses, dans la caisse generale des hospices, 'etait dans une certain mesure 'ecarier desrῆgles de institution ancienne, to substitue celles de rorganisatio donnsie a la biensaisance en l'an V. Demander d'autre par que les revenus sussent inployes autant que possibie au soulasemen desieguines, qui sans doute devalent, dans latense du petitionnaire, Se recruter sans intervention de a commission des hospices, c'etait demander'u'on mit aux maius des communautes de siguine te moyen 'annuler complει ment, pou les hospices, te benefices qu'on avest ancie nement Vouluinaranti a ceu ci en leur attribuant lesbiens de anciens eguinages.