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aura plus de remhde hue relever, Ous nous erron sorias ne plus Ladmetire des malades auxqueis i importe cependant, dans les circonstanees actuelles h ne palles frustrer d'unitensaitque lectois et Phumanit reclament avec a me orce Cette circonstanc eritique a fix comme de droit inute noue attentione nous,' troiivons de remδde emcace que dans te sens de Ialo biensaisante dura vend6miaire, relative avx hospices eiviis. I existe dans noue commune uri hopitalis infirmerie, mais qui est destin exclusivement aux)εguine infirmes et qui amne exemissance annuelle de revenus au deth de se besoins no uous prioni nous autoriser a latre u amalgam de revenus de es eu hospices mus u mgme receveur, e qui tout en domant en inu tem aux emines infirmes o indigentes tesseco sinu'elles Ont droit de riclamer, nous metira a si a m/mede subveni par e moyen aux eminivrgenta de nos indigenis. Nous uous sollicitons vivement clinyens mantva cloture de uoue session de volitot prendre De friet une dεlibgration lavorable; votis recueillere Peternelle reconnaissance des habitanta de cetis eommune la maniῆre doni votis ave en out temps accueillinos observations Ous a depuis longiemps εrit tout landire.
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27. Re me de 'administratis centra du deparisment de PE aut Ga letis qui precede M.
Le Ministre de Interim ectura 'administration centrois tepartemen de Eseaut a s et de a demande de Padministration municipale 'Ilost, sint flagit plus Mut.
Paris te 22 pratriat, an V decla republique transalse.
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20 ssortat aux instructions qu'elle uous avait demandees te 29 germinal precωent surcle revenus de Phospice desisiguine de la
mentis leum depenses communes; vous me a contraire penssique cet elabiissement n'etant destin qu'aux Mguines, c'silai une proprisitsi particuliἡre, et que des lora itin' mattias ite a dgli-Mre surio et de la demande de radministratio municipale. Ie ne suis pas, citoyens, de vore avis Meet gard te but de lato duci 6 vendemiatre a et de centraliser administration des
spices civit silues dans a m/me commune entre les maiusd'une seule et mεme commission administrative, 'un seu et mome receveur, et fouila furveillance immέdiate de Padministratioti Parrhi du directoire executis 'est que a cons6quencenaturelle des disposition de lacio prεcitee. 'hospice doni est question quoique exclusivement destin&aux bdguines, n'en est pasm insin tablissemen destin&hu'exercice de la tensaisanee auwMIagement de rhumanit fougrante Solis celoint de vuerit nepeo ἡtre administr&que parda commission qui a duratre cege enexocution de lacloi d 16 vendgmiaire et les revenias, persus parte recoeurriu'elle a dynommer En esset que remurque-Non danseet tablissement in volt d'un eoid qu'il existe dans son enceintedes maisons particulieres, qu'il aliδne eulaveur de telleio telles fines qui velitenti'fretirer, pour en jovir pendant leur vi seulement mοyennant une somme quelconque Ono volt de autreque parresset de cetis acquisition elleis'assurent le droitd'enuerdam les infirmeries qui soni sitabilespou frecevoir gratuitementies secoues qui peuvent leur eis nἡcessatres en eas de maladios
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autres revenus, destings a subveni auxχέpenses des infirmeries. Sanidoute onme peu prive de leum gemens les personnes qui en Ont acquis la ouissance our e reste de Ieu vie et desdroiis que cette acquisition leur assure rien m/me ne paralls'Oppose a maintie de cet usage. Mais on,'en doli pas molns considgrercet elabiissemen commem hospice, euversum Lonpeut applique les disposition declarao duci vendέmiaire et
Parrete du 25 brumatre, mus ara commission administrative a prendre Iecmesures necessatres mur assurer aux bisuiues la eo servation desinus leurs droiis et de inus les seeoum qui leue sontdus auctermes de Pinstructionis .
Si cependant, citoyens, it lavat quesque motis particulieripour 'opposer a e que les lois et arrῆias pr&lias solent appliqu&Leet tablissement j vous invites me es communique dans te plus cour delai et dans te a contraire bous occuper derex&ution des disposition qu'ilarenterment 23. Salu et fraternite.
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or nne a promulgation dans les departementa reunis, de plusisur tot relatives auae etablissemenis relissimae. Le directoire exέcutis, considerant que les tot relatives a lasuppression des ordres et congri attons monastiques de Pancienterritoire rancais, ni eonstammen excepta de la vente desbiens doni ces ordres jouissolent, es biens apparienant auxεtablissemens deiun et I auis sex destines au soulugement des pauVres et de malades considεrant que es lolcon laiss auxpersonne religieuses attaclides a ces elabiissemens la saevite des'en retirer mais qu'elles ne euvent conserve Piniagralite deleura rotis au pensions siterminees, qu'en se consormantau formalit6s presurites e cas de sortie considεrant enfinque les departemens eunt ne devant tre4ggis et ouuernesque 'apres Iesciois communes au autres departemens, O nupeut suns tesser uniformit de principes, traiter distέ- remment les elabiissemens religieux de run et rautre sex de cesdepartemens, et les personne religieuses qui petivent ' trouverattachees, arret cc qui fuit: Αrt Les tot des 5 Novembre et 10 Ddcembre 790, premio Mai 795, 2 Brumatre et 28 Germina an , seront promulguges dans les departemons cunis, en e qui concerneles disposition portant exception de labente de domaines nationauch ggar de biens apparienantra des tabIissemens
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autres revenus, destines a subveni auxχεpenses des infirmeries. Sans dolite O ne eul prive de Ieurs logemens Ies personnes qui en on acquis la ouissance our te reste de leu vie et desdroit que cette acquisition leur assure rien ἡme ne paralis'oppose aii maintie de cet usage. Mais On,'en doli pas molns considgre cet elabiissemen commem hospice, euvers Iequel onpeut applique les disposition declarao duci vendmiaire et
Parrδt d 25 brumatre, satis a la commission administrative a prendreles mesures nέcessatres pou assurer auxb-uiues la eo servation de tous leurs droiis et de totis les secoum qui leue sontdus auctermes derinstruetion 13. Si cependant, citoyens, ilis avait quelques motis partieulieripour 'Opposer a ce que les lois et arretas precitas solent appliques a cet tablissement, je Vous invites me es communique dans te plus cour delai et dans te a contraire bous occuper derexecution des disposition qu'ils renferment 23. Salu et fraternι te.
BENEZECH. i Ainsi porterae Registra dea Mitrea et Meissens dea Mortia su 'rieures 22 iv.-18 Mess. an reposaut aux archives de la province, et sur Iequel a te collationne te texto que nous donnons. α'auisur de lano te redige pou te ministere de a justice e litis contraire auxtermes dea'institution texte qui a passo malement dans te livre de M. Wχτε-MAN, des Bisui ges en Beisique p. di. 2 Les extralis de colle letire donnes dans la requete dos damus Superieures p. 36, te soni inexaetement.
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Irrete, directoire executi fructido an V, quior nne a promulgation dans is departementa reunis, de plusisur Iois relatives auae etablissemenis religisuae. Le directoire ex&utis, considerant que les tot relatives a lasuppression des ordres et congregations monastiques de Pancienterritoire Dancais, ni constammen excepi de Ia vente desbiens doni ces ordres jouissolent, es biens apparinnant auxetablissemens de Pun et I autre sex destines au soulagement deSpauures et de mala des considerant que es lotion laiss auxpersonne religieuses attacliges a ces tablissemens la laculte des'en retirer mais qu'elles ne euvent conserve Piniagralite deleura rotis au pension determinees, qu'en se conlaxmantavcsormalitέ preserites en eas de sortie considdrant enfinque les departemens eunt ne devant tre4εgis et gouuernesque 'apres le lois communes aux auis χεpartemens, m nupeut suns tesser uniformit de principes, traiis disser ment les elabiissemens religieux deTun et rautre sex de res departemens, et les personne religieuses qui peuvent ' trouveratisinees, arr/te e qui fuit: Art M' . Les tot des 5 Novembro et 10 Decembre 790, premio Mai 1795, 2 Brumatre et 28 Germina an , seront promulguees dans les departemens retinis, en e qui concerneles disposition portant exception de labente de domaines nationauca figar de biens appartenunt hises tablissemens
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religieux de ruit et auis sex uougs a servie des pauVres et de maladeS. II. Seron paretilement promulguem dans es d6partemens unis, es tot des 44 Oetobre 790 et 48 Aout 1792, en equi oneerne es disposition portant que les personne religie es attaelices a des tablissemens destines a solviagementdes pauises et des malades, en continueront te service a liue individuet; qu'elles ne polirroni quilisfices flabiissemens qu presavoi preven Ies municipalites si mois,'aVance, O sans unconsentemcnt par crit; et que elles qui discontinueront te service an des r sons jugees alabies, n'obliendron que lamoitio dii traiiement qui leur auroit te accord6. III. Le ministro de interieur et te ministre de la justire soni respectivement charges de executionis pr6sent arrete, teque sera imprime. Pour expeditio consorme, signe L. M. REVELLii: RE gPEAux, president. Par te directoire exsicutis, pou te secretaire generat. BARTHELEMY 13. 30.
Disposition de a tot dura Maout 1792, relative ii a suppression des congregations seculiares et des consteries, publiees dans es departement retinis, en verti de arrete duo fructido an V. L'assemblsic nationale, pres voir entendu es trois tectureid projet de decret fur a suppression des congregatisim
si Re ei des lota de la Republique franeatae Bruxelles, Huygbe ram' XV. p. 249, 250.
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ment libre ne doti fousiri dans son sei aucune corporation,
achἡvera'ancanti Ies corporation religieuses, est aussi celui oni doli Iaire disparo1tre u jamai tous es costumes qui eurclinient propres, et doni esset necessatre seroit 'en appeterle ouuenir d'en retracer image, o de laire pense γ'esses subsistent encore, sicrete e qui fuit TITRE Suppression des ongregations s/ liti es et des confririe3. Art. P . Les corporations connues en France so me nomdo congregations seeuli/res ecksiastiques, telles que celIes despretres de Oratoire de Iesus, de la Doctrine chrεtienne dela Mission de France u de ain Laetare, des udistes, de Suin Ioseph, de Sain Sulpice, de Sain Nicolas dii Chardonnet,du MinNEsprit, de Mission du clerge, des Mulotins duSain Sacrement des Bonics, des Trouillardistes la congregatio de Provence les societes de Sorbonne et de avarre; les con sigations luiques, telles que colles des Deres de ΓΕcoleo etienne, des hermiis dumon Valerien des hemites de Sonard des hemites de Salii Ian aptiste, de inus les uires freres hermitos isoles ou cunis en congrcgation, de steres,tailleurs, des rere cordonniers; les congregations de silles, telles que celles de a Sagesse, des coles lirsitiennes, des Verinloties de Union hesitienne, de la Providenc de filles de Ia Croix, es mur de ain Charte les illepoises, estilles u Bon-Pasteur, es filles de la Propagation de a sol, celles de Notremam de a Garde, es ames noires, celles
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de piet o de charite, soni inintes et supprimlech date dujour de la publicationis prεsent decret. II. ganmoins, dans les opitau et aisons de haritε,
les εmes personne continueront comme ci-devant te servire
des auures et te sol de malades a iste individuel, ous lasvrveillance des corps municipaux et administratiss, usqu Porganisation sifinitive que te comit de secours prclsentera incessamment Drassemble nationale Celles qui discontinuerant leur service sans des misons jugεes alabies par te directoires de sipartement fur avis des districta et les observations des municipalites, 'obliendron quera molli du traiiement qui leur auroitrat accorde. III. Les directoires de departemen seron satis delai 'apres ravis des districta et les observations des municipalites, inus tesremplacement provisoire qui seront necessatres dans les Stablisesemens doni ii 'agit u artici priscident. IX. Les costume ecclesiastiques, religieu et des congregations 6culieres soni abolis et prohibe poli Pun et rauis sexe: cependant les ministres de inus es cultesiourroni conserierle eur pendant exercice de leur lanctions dans arrondis-
X. Les contraventions a cette disposition seront punies parvole de police correctionnelle la premiere sol de ramende; encas de sicidive comme delit contre la furet generale i .