Mémorial administratif de Gand, Volume 18

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publie e Belgique plus tard), non qu'i regarda sans

dolite es congrsigations et conlisiries comme devant ἡtre conservsies dans les sipariemenis siunis, tandis qu'elles talent supprimεes dans ancienne France; mais parce'u'il considἡrait, selon tout apparence, es institutions de main-morte commedia rappsies de suppression soli par de disposition constitutionnelle oudes tot publisies antεrieuremento arrεt duo pluvios an soli parrae disposition legislative donita publication avait lieta, dans Iestasipartemenis siunis,

de fondations , et portant: si es teus dependant de sondations saltes en meu de corps et de corporations qui 'existent plus dans la Constitution Dan salse scit que les dites sondaliciis ussent potir Helles diis Ord res corps corporations en commvn, ou les individus qui ou valent e latre partie considgreseomme membres des diis ordres, corps ou corporations,

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gique lesasigninages ussent encore sit debout avecleur organisation ancienne, et qu'i sui ncore questionde landation au profit dii corps ou de la corporationdes beguines, et de volontes de solidateur a respecter comme lois, ut dout que les agent du domatne se lassent armes de I lo surae biens provenant des fondations pou salsi tes siguinages et totis les biens et revenus qui en dependatent. Mais de acies autoriinsetaient, comme nous ravons via, entrees dans cette vole, de considere Iesaeguinages comme des elabiiss ment de tensaisance, 'oli sitait ne, our es commission des hospices creees parua tot de vendemiatrean V, u litreo la gestion et a la possession de ces

Laeso dura septembre- Octobre 79 contenait cependant ne dispositio qui devait encore recevoirson applicatio aux eguines is Neanmoins, Letali-iIdit, es individus qui ouiraten de quelque parti des dites solidations, uniqueinent a titre de secours, Our

subveni a leui siesoins, continueront 'en jovir e sonnellement auctermes des dites landations....

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Queique sol querae Ministre de Ia ustieeuertinisu mica echerche toutes lectois qu'il impo tali de publier dans les province belgiques, potir ram ne hiunit de Isigislation toti tectes parties deda Republique, te directoire exsicutis trouva utile d'ordonne pararesae dua fructidorans, la publication 'auires Ioisque arrsit dua pluvios an V avait omise spiὲeejust. n 29). 'artiolera numῆ re diverses dispositions sigislative doni a promulgatio est ordonnsiedans les departemenis reunis, et qui exceptent de lavente des biens nationalix, es obiens appartenant ades elabiissemenis religieux de run et Pauli e sexe, uousis a foui emen des paliures et des malades s 'article porte seront galement promulguees dans Ies ἔ-

diuiduel. . . .

Quelles sitaient ces disposition qui n'admettaient plus qu'si titre individuet, dans les labiissement de biensai- sanee, es personnes ousies a service des pauvres et des malades p

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memes personnes continueront comme ci-devant te ser-Vice des pauvres et te sol de malades si utre individuet, fous la furveillance des corps municipaux et administratiss, jusqu' rorganisation definitive que te comitodes secour presenter incessamment a rassemble nationalesii n

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elatent promulguεes en Belgique cette organisation definitive de laiiensaisance existat dria dans lectois de vendemiatre et de rimatre an V, et e fori des pedisonnes reques dans lesiopitauxiourdes desseruiti silait, eumme de nos fours au main des commission des hospices, qui avalentis dεcider scus e controle des administrations municipales, des condition de eite

admission.

2. aes disposition que nous Venon d 'analysei prouuentisne sol de plus qu'il ne servuit de te auxbeguinages, auioint de Vue de leur conservation commeinstitutions de main-morte χ'obtent dans les apporis de rauioritε la qualification d'silabiissemenis de biensai- sanee puisque nou Voyons usqu' de corps quieonstitualent des institutions charitabies par excellenee,

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et reVenus passer aux mains dea'Εtat, qui en dispos auprofit de hospices civiis Les religieuses qui dessem valent limandaliopita de a Bylοke, virent dissoudreleur association, et attribuer administratio de leui sbiens a la commission des hospices Tout e qui s'etait dit dans te premier momenis de la domination hau- salse, out e qui polivait se dire neore, tortili araison, de a destinatio charitable desaeguinages de Belgique ne potavait sui re considere les eguines somun ei plus favorabie que es inur de charith. 0r, si ron parvenait a les assimiler a celles-ci, si quoi

abolitissalt-on metire e patrimoine de ass0ciation supprimee comme elui des associations chari inbies, aux multis des commission des hospices civiisti our tre indistinctemen employ aiax depenses deces tablissemenis, a lieu de Dire passer es biens radministratio de domaines auxilis 'sitre vendusa eccles uires biens provenant 'elabiissement religieux. - Nous ne saurion asse appeter altentionsurie poliat, que dans oute les pieces que nous alloiis rencontrer il ne 'agii a plus ni de eguines, ni decorps o communaut ou congregation maintenue, ni vi a dire de eguinages dans e sens que e motavat precedeminent; mais uniquernent de biens pro- venant des e devant eguinages, des eguinages supprimes, et donici lieu de fixe la destination.

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is portant: si Art. . es hapitres sicutiers, tes asissees simples, et outes ea orporations Imiques des dein ames, soni supprimsis dans testasipartemenis reunis par laclo des vendsimiaire an IV. - Art. 5.L'administration des biens donicies tablissement supprimes par rariteles sontis possession est confisi dῆsee momen aux directions de domaines , et tous leurs produlis seron verssis dans leu caisse. - Art. 8. Le mode de palement de sommes aliousies aux membres des maison et tablissement religieu supprimsispar a tot dura fructidor an IV, est applicabie auxmembres des tablissement supprimsi par a prε- sente. . . , arari. 12. Les messon religieuses dontrinstitu a potiris et l'educatio publique o te solita- semen de malades, soni supprimeel: en consequencerari. 20 de laeso duci Duclidor an IV, en e qui teseoncerne est apportε Nεanmolns es sicoles et hopi- dux conserueront Iesalens doni iis ouissent, et seronti administres 'aprῆ les tot existant dans es utres parites de la Republique. Cette derniἡre dispositio sitait bienes confirmationia plus directe e la plus complδte diti tre des commis-

des biens desieguinages, te que e iitreosisultat desidis de an V organisant la biensaisance. Si enta'autres temps queique intersit 'etait attachi, our es be-guines, a la question de avoi si elles constitualent de communauias religieuses o bien des congre-

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gations atques, cette question perdaittout importanee solis une legislatio qui rappait inalement de suppression es me et les autres. 4. Mansae defordre'u'amenai rapplieation d'unnombre considerable de lolsis velles, que ues moisse passἡrent avant que les elabiissemenis de biensessancede and lassent reguliarement administres dlaprti lacloide vendemiaire, rarestsi du 26 brumatre et rinstruetionduci pratria an si). Musis Myonscies autoriiasdresserisne liste des labiissement donicia directionrevient a la commission des hospices de Gand, qaeen

si Cette demthre est insere dans te Reeuei des loci de Hurahe XV

p. 431.

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si jamaic et a commission des hospices eu na-lurellemento examine si cetis Iocatio publiquen initioint, en e qui concernat certain biens, pr judiciable auciniares donaria desenseravi tat eo fire Ene esuina la inesure u preiudiciable auciniareis des hospices, en ce qui concernat la location des mai- sons situsies dans 'eneeinte des c imant grandis petit guinages, is et dἡcida e consequenire de solliciter dela municipalit rauiorisation de love res maisons auxpersonues quides oecupatent, ain prica determine parestimation d'experta Sur quoi administratio municipale, ee mode de locatio parat an plua amnia- seu que a locatio publique, accorda l'autorisation

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ne se semient potnt Iait de concurrene entre elles Laao-eation publique eui sit contrairet rintεrsit des paliures; c'est en consideration de et interet seul, questa commission des hospices sui autorisee a traiter de grya gre. Nous n'avons pas a rechercheriour te moment''usage qui sui fait plus iar de ceti faculte, et contre qui elle

tourna.

Vere la meme epoque an VI), a commission des

hospices resut dans les infirmeries des detixaeguinages, comme nous en rencontrerons plus tot laureuve desmaiades indigenis, 'apparienant Oint a 'ancienne communaute, et elle plas te detix infirmeries ous une direction laique i . N. - D'antre par radministration departementaleetablissait, en vendemiatre an VII, te bureau de arantie dans une maiso du grand siguinage, laquelle maison elle qualisiait de domatne nationat, en verti de lacloi du 6 octobre 379 , comme provenanti'une solidation et elle exposait ensente, te mois fulvant, regiis digrandbeguinage, e qui amen des reclamations de la part de

Sur quoi etaient sondees ceci siclamations de la commune a 'etaien elles fur lesdroit des siguine et desbeguinages, qu'on praten avoirrate maintentis 3 Nun ment Messia commune inutenait me lacommission des hospices, que les sonds necessatres a laconstruction des

si se dernier sat est attestes par M. Mou AEaet Betimo benν Uvonsent, P. m.