Droit romain:- De poenis: livre xlviii, tit. xix, au Dig. De bonis ...

41쪽

Les troisseines doni noua venon de parier, aquin et ignis interdicιio, laisiportation, et la condamnation in opus publicum perpetuum, valenti esset commvn, la media eapitis deminuιio Cette d6chεancem' Stait en- courumque dudour oti rexili tali devenu membre d'une autre citsi Soli ron pouvat conclure quera'illa'sitati tenucachsi, sans enire fures territoirei'un utre peuple, il

42쪽

Lea deportes, que e jurisconsulto arcien nommeam lides, Sest- Ddire sana cite, perdaten toutes les ap

43쪽

permettait seulemeni Lailre de aveur, ara proches parent du condamne delu laisse des alimenis, commeon te volt dans te rescriti' Antonin adresse 1 Ulpient mascus Mai rempereur, dans e document, siservait expresssiment les principes ara est contre rufage et le droit public dit-il de laisser uneigrsidissi, uilegs, una fidgicommis au personnes de celle classe et cette

vis des en sanis, cet esset dili si dur et si peu logique dela lautela phre la condamnation leur enlevat dono tesdroit qu'ils auraient trouxta dans a succession de leurphre mort ab intestat, mais ceux-lli seulement. Quant 1 ceu qu' iis ienaient de laesam ille, decla citε, declamature des choses, iis ne devalent subir aucune alisiration. Ainsi, testis restalent heritiers legitimes le uns des au-

44쪽

Certaines condamnationsignates n' emporialent ni aperte de la liberisi, nicia perte declamitsi mal pouvalententralner rinfamie. ii tete de cessetne non capitales, nous trouvons la reisigation, esplice d'exi qu'il aut sol gneusemen distingue de la siportation, algrsi es

45쪽

par a lo Julia de adulteriis, contre es personnes z0nvaincues,' adulthre. Gest insi ii Auguste lui-memerelsigua dans une 1le fassisse Iulle. O punissait de la relegation es gens de basse condition qui ayalent commis des actes de violence privsie les coupabies du crime de plagium, consistant 1 tenti cache ou enserm un citoFenromain te aute ur de libelles, ceu qui valentisitruit de arbres ruitiers, et enta es incendiatres.

quand i se trouvait dans leur gouuernementine te qu'illeu sitai possibi de designe comme lieu de relegation. Mais iis ne ouvalent relsigue dans une te administrω parran autre prsisident; 'ilis' en existat pas dans leurressori, iis condamnulent bienis a relegation dans une

46쪽

parce que eite eine sermait a condamn t0utes escontrεes, except une seule elle sui introduite par rem- pereur Claude. Un pr&ident ouvait condamne quel-qu'uno ne a sorti de a maison 2).olpo uvat leretεgue dans queique parti de a province, en uidsisendant de sorti de telle ille, de telle ggion Lesgouuerneum etdguaie ut inti ordinatrement dans es parties es plus dsisertes de leur province δ). De memequ'un magistrat 'avait a te ruit de rei sigue dans une ite qu)ilis' administrati poliat, de meme ille lui sitait pus permis de xer, comme levi' exit, felle province qui ne relevati p0int de tui. Ain si te president de Syrten' aurai pii relsigue en Macedo ine 4 .

Une dernilire esphcc de relegation consistat li se lenireloigia de certa in licvx: in si, o interdisait a c0ndamnsi pendein tu et e territoire de s patrie, o tera our de quelque canton'. on potivali tui interdire aussirio utela province car, si un resident ne ouvat relsiguer

48쪽

avoi besoin de recoliris celte si citon qui salsait de Romela patrie commune, ei d'ou ron concluait que te stourde cette ille etait interdit li quiconque sitai relsigusi hors de sapatrie Mais, ici encore, a ieciproque 'etait pasvrate, et rinterdictio de Rome 'em portati paciliterdiction de gon ieid'origine. Aucu relsigusi ne pouvat non plus s60urne dans la villemi te prince residat et dans laquelle it se irouvat de passage Ceux-lli Seuis, en esset, dit uii jurisconsulte, peuvent oi te prince qui peuvententre 1 Rome est enim princeps puter patriae 2j.

49쪽

Les esset de la relegation atteignatent quel ques is directe naeni des iter : les Manchis du condamnsi, par exemple, ne p0uvalent veni 1 Rome quan te Si 0ur ensitati interdit Aleur patron l).Lasormule ordinatred interdictionetait celle-ci Illum provincia illa, insulisque relego Le prsisident ajout aitque e condamn devat sorti de a province dans teldsilai. Api h a voi indiqu6 les divers modes de reisigation et

les caracteres distinclis de hacun 'eux, nous devotas nou demander quelle consequence cette eine en tra1nait relativementis a capacite. Ses esset etaient beau- cou molns rigoureu que ceu de la deportation, et ne

consistaient guhre que dans a restriction dii droit de ο- comotion te relsigue conservat d' stilleurs erilire, et engsinsirat tuuies es prerogatives dumitore romain. Ille perdait poliat non plus gestiens, 1 molns qu'une dispoSition speciale de a sentence 'eut pron0nc la consscation, comine on te volt dans lectois Iulia, de adulteriis. et de vi privata. iacore, es rescrit imp6riaux silan datent-il formellement de prononcercia consiScation totalem partielle, dans te cas de consi Scalion , temps; et, dii Ulpien, es sentences qui 'silaient cartees de cette rhgle avalent sit blamees, sans que outelaisin ut jugsia propos decies resorme et de restitue les biens consi

Paul, l. 33 De releg et interd. 2 Ulpien l. 7, 3 ι, De relegatis, interd deport.

50쪽

la puissance maritale et latuisslinc paternelle restalent inlactes entre se mains it gardait ensincla capacile delatremn testament, et Pomponius di qu'ili' sitai pas dwsendu de rhonore par de statues et des mages i). Lemome iurisconsulte siclare tormellement que e condamn integrum suum statum retinet. Observons, ou-

Pomponius, i. o D interd et Heg. a Papiniun, l. s. De testibus. 3 Const. 23, a Codo De pomisa