Droit romain:- De poenis: livre xlviii, tit. xix, au Dig. De bonis ...

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donne de simples enseignemenis. Nous aurons roccasion de reveni surra bigarreri de cette doctrine, donile mul inultat est d'enleveri la d6claration si condamnita Dranile du sement, sans rien Mouter aux principes

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- 88 rieu du condamnsi, et rempochai de contracter, Dra venir, une nouvelle union qui produisu aueu esset civit: 2' elle leaendat incapable de sucoside et de transmeitisses biens par succession ca lectiens de famille, surdes queis repose a transmission des successions sigitimes. εtalent rompus Cependant ces rapporta de famille aux-- quotcla tot resusai disormai laut esset civit, subsistaienta molns comme liens natureis, et par scite les obligations rεciproques de se laurni des alimenta continualent Sexister enire te mori civilement et se parenis. En utre, te condamn silai dἀpouill de ouies tesprerogatives resultant decla parenisi, qui supposent une certaine constanc de lacloi dans celui'u'elle en investit. l ne ouvait Otre ni tuteur, ni curateur, ni subrogε- tuteur, ni conseit judicialae sart. 25, C. Nap.). ouissim prsirogatives altach4es h la uissance paternelle, comm lea droit de correction, Simancipation rus lauit legat fur es biens de sexensanis, e droit de consentiriu de copposer h leur mariage, tui glaient enlevsies. Un des esset les plus dwplorabies declamor civile, ic dissolutionis mariage du condamne, avait foulevi de vives opposition au sein du conseil σΕtat, et prouoquo des objections pleines de justesse decla parti premier consul Mais la seu te concession que sirent les autevrs dupro ei consista li proclame que is mariage etai dissous, quan is se esseι eisiis seulementi Sicla lammei condamn continuat A vivm avec sonancie mari,cles ensanis issus de cella union, alable auxyeux de tu morale et de la religion etaientisappsis du vice de baiardise, resultat odie , qu'amenait fortameni a dis-

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biens, et a succession tali Ouveri a prosit de se parent les plus proohea Ili'itai plus question decla confiscation pelae immorale et injuste, di die resiminis dans se casta'application depuis laingvolution, et quidovait biento disparalire mithrement de nos Codes Lesdroiis subordon- par leur natur Drexistence de celui qui en est investi, comme rusulauit, rusam et hab, iation, 'εleignatent par suite decla condamnationari enεtiat de me du mandat et u conira deis ilia Aucontraire laues dictarat formellement que laetente vi ghre subsistati te palamen des arrirages devati tire continu&auchεrtitera pendant la vi naturelio dum damnLLa mori civile εiant unias de succession in universum jus techisitiere, en recutillant les hiens, restalent mulsienus des deuesci condamnε La rigueur de principes, et les fouventra didroii romain condesinient mme a docidemque les orlanciere ne murraiant plus murauiure lerecouvrement de leura erlances surdos biens que te mort civilement viendrait Daequin phistare. Hai umiel ἡ-sultatiεpugnest iro auton sens et Dia justicolour Otre admis; a iurisprudenco reconnaismi aux crεanciem.

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da moves par lega ou donation enis visa maia lasmotis duuislsisieu silaioni plus dimiles , salsi ea eo qui ouchait a prohibition de laire des donations creat

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s L. Giιique de la mort civile.

la sola comme mori dans undie ei vivant dans un auire;

ear te Code de 18so permetian de rendre a Mporia larie civile dans leuieu derasiportation.

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exemplaire La mori civile, peu sensibi a coupableendurci, Mombait de laut sonioid fur celui qui avast conserv&quelque sentimenis honnotes Parmi se esseis,il en est quelque uns qui oni foulavi des auaquin ince Santes, et matheureusement tro son es. . Cest 4'abordrouveriure immεdiate declara cession et incapaciis detra metire avx gritier natureis es biens acquis depulsu mori civile Sest surisu la dispositio qui aumεpris de lacloi morale et religieuse, 'enthv pas seul ment a condamn la capacit de coniraeter mariage, mais qui dissout de plein droit e mariage aviarieur ment contracta l).

Examinon successivement ces diversicinis, en commenςant par rouveriure decla succesMon.

Une pareille dispositionisiati sana aucun douie. pro-χndεment immorale, puisqu'elle salsat proster du erimedu condamni ses plus proches parenis, ceux-l, memes qui, tui sitan unis par te sang, devalentissimi aveo tui surm mallieur, et se regarder, usqu' u certain int, comme solidaires de schonte. 'liait-ce Oint ea que que sorte associerum ensanis Dis vindicis publique, que

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ad sales rae illita Gest eo qui armatia dianas suis